1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet l'acquisition de trois (3) véhicules légers médicalisés avec aménagement du châssis pour la SMUR 44.
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de trois (3) véhicules légers médicalisés avec aménagement du châssis pour la SMUR 44.
Identifiant de la procédure: bd8af730-4139-4dea-b5ec-a9c77cf272d3
Avis précédent: a449751f-4a8a-489a-9379-830134cfde99-01
Identifiant interne: AOO-24048
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144200 Véhicules des services de secours
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de trois (3) véhicules légers médicalisés avec aménagement du châssis pour la SMUR 44
Description: Acquisition de trois (3) véhicules légers médicalisés avec aménagement du châssis pour la SMUR 44
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144200 Véhicules des services de secours
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/08/2024
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est un marché ordinaire. La durée du marché commence à courir à compter du 26/08/2024 jusqu'au 25/08/2026.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global : véhicule et aménagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution global des prestations- 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : performance du véhicule et qualité de l'aménagement - 35%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (Article L.551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 316 080,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES DAUPHINS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société LES DAUPHINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 316 080,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240217
Titre: Acquisition de trois (3) véhicules légers médicalisés avec aménagement du châssis pour la SMUR 44
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LES DAUPHINS
Numéro d’enregistrement: 48020023700018
Ville: CHELLES
Code postal: 77500
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 164261111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54d92b43-7978-4584-b657-8472012e505f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 11:45:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 590538-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
