1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert relatif à la réalisation d'un simulateur de la boucle HERMES P
Description: La prestation objet de cet appel d'offres porte sur la réalisation d’un simulateur de la boucle HERMES P. Le marché comporte des prestations forfaitaires et des prestations estimatives sur devis préalable.
Identifiant de la procédure: d43126a6-9ac7-496a-bc3f-0db08d025a0b
Identifiant interne: B23-03691-MLV
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Appel d'offres ouvert relatif à la réalisation d'un simulateur de la boucle HERMES P
Description: La boucle d’essai HERMES P fait partie de la plateforme POSEIDON. Elle alimente à des débits, pressions et températures spécifiés une section d’essai équipée d’un dispositif expérimental instrumenté. La conduite se fait par une équipe dédiée à partir du contrôle commande en salle de conduite. La boucle se compose des éléments suivants : - un circuit principal à eau pressurisée qui sera finement modélisé, dont le rôle est de contenir et de véhiculer le fluide primaire ; - un circuit de refroidissement secondaire ; - un réseau d’alimentation de la boucle en azote ; - un réseau d’air comprimé ; - un système d’alimentation électrique et de pilotage de l’installation. Le circuit principal fonctionne en boucle fermée, il est conçu pour atteindre les conditions d’un REP en pression et température (155 bar et 300 °C). L’objectif du simulateur de l’installation HP est de former les futurs pilotes à la conduite de la boucle. Le simulateur devra reprendre l’architecture du contrôle commande avec des vues identiques aux écrans présents en salle de conduite. L’architecture du simulateur devra être évolutive pour permettre de prendre en compte de nouveaux circuits ou de nouvelles modélisations.
Identifiant interne: B23-03691-MLV
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Date de fin de durée: 31/12/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé sur la base du montant total forfaitaire et du montant du scénario pour la part estimative
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la proposition technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en place, optimisation des délais, pertinence et justificatif dont le justificatif du dimensionnement des ressources
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPSYL
Offre:
Identifiant de l’offre: EPSYL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001035304
Date de conclusion du marché: 28/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900587
Adresse postale: CENTRE DE CADARACHE - CAD/DSTG/SMA/BELP
Ville: SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal: 13108
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Michaël LEVY
Téléphone: +33 442257269
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Télécopieur: +33 491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EPSYL
Numéro d’enregistrement: 389257361
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6b83d187-891f-44a2-87c0-b6731ba5b54f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 08:16:33 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 220209-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024