A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : CHU de Nantes
5 allée de l'île Gloriette
44093 Nantes cedex
Tel : +33 240846887
  Reste 387 jours - Date de clôture estimée : 13/06/2026  
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.

Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/05/2025
JOUE - 310857-2025
310857-2025 - Mise en concurrence
France – Services ambulanciers – Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
OJ S 92/2025 14/05/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU de Nantes
Adresse électroniquebureau.desmarches@chu-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description/ Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Identifiant de la procédure9fbfa980-bc0b-46f3-bd9b-c602fda98b44
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureServices sociaux et autres services spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
DescriptionPrestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Options
Description des optionsreconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Informations complémentairesLa prestation est répartie en 15 lots. Les lots 1, 2 et 8 sont multi attributaires. le nombre d'attributaire est fixé à 3 pour les lots 1 et 2 et à 2 pour le lot 8. Les autres lots sont mono-attributaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres13/06/2026 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU de Nantes
Numéro d’enregistrement26440013600471
VilleNantes
Code postal44093
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquebureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone0240846888
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 240994600
Télécopieur+33 240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1735a847-5412-4a2e-9589-ea92169bd5bf  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis13/05/2025 11:16:18 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis310857-2025
Numéro de publication au JO S92/2025
Date de publication14/05/2025