Centrale des marchés
fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes 44 Fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le compte du CHU de Nantes ville : Nantes lieu : 5 allée de l'île Gloriette code_postal : 44093 pays : F-
CHU de Nantes 44093Nantes bureau.desmarches@chu-nantes.fr
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Fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221721

Date de clôture estimée : 09/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-180873
JOUE (19/09/12)
295995-2012
SOURCEWEB (10/10/12)
JOUE (28/09/12)
307727-2012
JOUE (28/09/12)
307554-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Nantes, 5 allée de l'île Gloriette, à l'attention de Mme le directeur général, F-44093 Nantes. E-mail : bureau.desmarches@chu-nantes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu de nantes - hôpital saint jacques - plate forme logistique - service pharmacie centrale, 85 rue saint jacques, F-44093 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 84 64 49. E-mail : pharmaciecentrale@chu-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 84 69 52. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9pFWzHIXyy

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de nantes, 44093 Nantes.
Code NUTS : FR511.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183300.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour chaque lot, les marchés sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, selon les quantités minimum et maximum annuelles qui figurent en annexe au CCTP. Pour le lot 1, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour le lot 2, le maché est conclu avec un seul opérateur économique.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'orthèses des membres supérieurs et inférieurs - orthèses pour appareillage du tronc
1) Description succincte :
Fourniture d'orthèses des membres supérieurs et inférieurs - orthèses pour appareillage du tronc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de podo orthèses
1) Description succincte :
Fourniture de podo orthèses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget propre du CHU de nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a) Lettre de candidature (Formulaire Dc1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
b)déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
C)La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critères techniques
Pondération : 85.
2. critères économiques
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-12135.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 novembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants :
* Critères techniques : 85 % répartis comme suit :
- qualités techniques de l'offre : 30 %
(Méthodes et matériaux de fabrication - système d'assurance qualité mis en place - compétences des professionnels susceptibles d'être affectés à la réalisation de la prestation)
- délai de prise des mesures - délai de réalisation : 55 %
* Critères économiques : 15 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 58. Fax : (+33) 2 40 99 46 00

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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