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44 prise en charge, conservation et gestion externalisée d'archives publiques intermédiaires médicales ou non médicales sur supports physiques et prestations associées pour le CHU de Nantes 44 prise en charge, conservation et gestion externalisée d'archives publiques intermédiaires médicales ou non médicales sur supports physiques et prestations associées pour le CHU de Nantes prestat...
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44 prise en charge, conservation et gestion externalisée d'archives publiques intermédiaires médicales ou non médicales sur supports physiques et prestations associées pour le CHU de Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393147

Date de clôture estimée : 06/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19830

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Nantes.
Correspondant : M. Général le directeur, 5 allée de l'île Gloriette 44093 Nantes courriel : bureau.desmarches@chu-nantes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestations de prise en charge, conservation et gestion externalisée d'archives publiques intermédiaires médicales ou non médicales sur supports physiques et prestations associées pour le CHU de Nantes.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92512000.

Lieu d'exécution : chu de Nantes, 44093 Nantes.

Code NUTS : øFR511ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché correspondant prend la forme d'un marché à bons de commande en mono-titularisation, selon l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le marché est conclu avec un montant minimum de 70 000 EUR (H.T.) par an sans montant maximum.
Le C.C.T.P. Renseigne à titre indicatif et estimatif les quantités annuelles potentiellement concernées par l'externalisation. Les quantités sont susceptibles d'évoluer pendant la durée du marché
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : dans le respect des dispositions de l'article 35 II 6° du Code des marchés publics, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au Titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : se reporter au dossier de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mars 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA-14163.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
Le marché prendra effet pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit expressément deux fois pour une nouvelle période d'un an.
Après analyse des offres et premier classement provisoire, le Pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les deux candidats ayant présenté la meilleure offre au regard des critères de sélection des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Nantes.
direction des achats - cellule des marchés publics - bâtiment providence - 85 rue saint jacques, 44093 Nantes, courriel : bureau.desmarches@chu-nantes.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_A9_uNbwo80.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

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