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44 fourniture de respirateurs et moniteurs amagnétiques pour le service d'anesthésie du CHU à Nantes 44 fourniture de respirateurs et moniteurs amagnétiques pour le service d'anesthésie du CHU à Nantes fourniture de respirateurs et moniteurs amagnétiques pour le service d'anesthésie du CHU de Nant...
CHU de Nantes 44093Nantes bureau.desmarches@chu-nantes.fr
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44 fourniture de respirateurs et moniteurs amagnétiques pour le service d'anesthésie du CHU à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795468

Date de clôture estimée : 10/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146940
SOURCEWEB (08/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Nantes.
Correspondant : Mme Général le directeur, 5 allée de l'île Gloriette 44093 Nantes courriel : bureau.desmarches@chu-nantes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de respirateurs et moniteurs amagnétiques pour le service d'anesthésie du CHU de Nantes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33157400
Objets supplémentaires : 33195110, 50400000.

Lieu de livraison : chu de nantes, 44093 Nantes.

Code NUTS : øFR511ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché fractionné à tranches conditionnelles en vertu de l'article 72 du CMP, comprenant une tranche ferme : "fourniture de matériels", une tranche conditionnelle 1 : "maintenance " et une tranche conditionnelle n° 2 "accessoires et consommables spécifiques"
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget propre du CHU de nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : a) Lettre de candidature (Formulaire Dc1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) comprenant notamment :
-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- caractéristiques et ergonomie des équipements (au vu notamment des résultats de la présentation des appareils) : 50 % ;
- prix d'investissement : 20 % ;
- prix des accessoires et consommables spécifiques : 20 % ;
- coût de la maintenance : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA-13089.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com.
Pour chaque lot , la tranche ferme est un marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an. Il est fractionné à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP et selon les quantités minimum et maximum qui figurent au Ccap.
Pour la tranche conditionnelle 1 "maintenance", le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date d'affermissement. Il pourra être reconduit tacitement 4 fois pour une nouvelle période d'un an. Pour la tranche conditionnelle n°2, le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de mise en service du premier appareil. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de nantes - Pôle technique et logistique - service biomédical.
85 rue saint jacques, 44093 Nantes, tél. : 02-40-84-65-34, télécopieur : 02-40-84-68-00, courriel : dept.biomedical@chu-nantes.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_4bcrVibEYL.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile Gloriette 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile Gloriette 44041 Nantes Cedex tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de respirateur d'anesthésie utilisable en salle d'imagerie par résonance magnétique (Irm).

C.P.V. - Objet principal : 33157400
Objets supplémentaires : 50400000.
Lot(s) 2 Fourniture de moniteur multiparamétrique d'anesthésie utilisable en salle d'imagerie par résonance magnétique (Irm).

C.P.V. - Objet principal : 33195110
Objets supplémentaires : 50400000.

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