Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Marchés d'assurances DAB et LNA
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la SA Aiguillon Construction, la SA Les Ajoncs et la SCIC Aiguillon résidences, leurs SCI et SCCV.
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du décret 2018-1075.
Locataire non assuré
Locataire non assuré
Le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du décret 2018-1075.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Voir règlement de la consultation.
Voir règlement de la consultation.
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
2027