A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : CHU NANTES
15 quai Ernest Renaud
44100 Nantes
Tel : +33 240846887
  Reste 63 jours - Date de clôture estimée : 13/09/2024  
6 Lots
Lot 1
Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule premier prix
Lot 2
Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule classique
Lot 3
Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule prestige
Lot 4
Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour moins de 40 convives
Lot 5
Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour plus de 40 convives
Lot 6
Prestation de location de salles sur Nantes ou sa région pour les colloques, séminaires, congrès, évènements et les prestations de traiteurs associée
Secteurs d'activité
Services traiteur.

Prestations de traiteurs pour le CHU de Nantes (6 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/07/2024
JOUE - 403918-2024
403918-2024 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – Prestations de traiteurs pour le CHU de Nantes (6 lots)
OJ S 131/2024 08/07/2024
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU NANTES
Adresse électroniquebureau.desmarches@chu-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de traiteurs pour le CHU de Nantes (6 lots)
DescriptionPrestations de traiteurs pour le CHU de Nantes (6 lots)
Identifiant de la procédured096de57-8199-4967-9141-c5a0317d5a42
Identifiant internePA-24056
Principales caractéristiques de la procédureLes prestations traiteurs pour le CHU de Nantes, objet du présent avis sont scindées en 6 lots. 3 lots donneront lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. 3 lots donneront lieu à la conclusion d'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes échantillons seront demandés aux candidats selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule premier prix
Description: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule premier prix ? pour le CHU de Nantes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum fixé dans le CCAP. A titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adaptabilité/diversité des formules
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule classique
Description: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule classique pour le CHU de Nantes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum fixé dans le CCAP. A titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adaptabilité/diversité des formules
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule prestige
Description: Restauration rapide type plateaux repas (midi et soir), formule prestige pour le CHU de Nantes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum fixé dans le CCAP. a titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP. Chaque reconduction a une durée d'un an.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: se reporter au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Adaptabilité/diversité des formules
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour moins de 40 convives
Description: Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour moins de 40 convives pour le CHU de Nantes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un montant maximum fixé dans le CCAP. A titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement à la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Variété et originalité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en place de l'évènement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour plus de 40 convives
Description: Prestations traiteur classique / prestige (Pauses café / accueil / goûter, cocktail) pour plus de 40 convives pour le CHU de Nantes
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un montant maximum fixé dans le CCAP. A titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Accompagnement à la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Variété et originalité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en place de l'évènement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Prestation de location de salles sur Nantes ou sa région pour les colloques, séminaires, congrès, évènements et les prestations de traiteurs associée
Description: Prestation de location de salles sur Nantes ou sa région pour les colloques, séminaires, congrès, évènements et les prestations de traiteurs associée
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Ce lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un montant maximum fixé dans le CCAP. A titre indicatif, le montant estimation pour les prestations du lot en 2023 est indiqué dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil (nombre de salles et nombres de personnes par salle)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Localisation et accessibilité aux salles
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU NANTES
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette  
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2182dbcf-e735-45dc-a8c5-5a52dd8e3de0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2024 16:19:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 403918-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024