A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : CHU NANTES
15 quai Ernest Renaud
44100 Nantes
Tel : +33 240846887
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 17/10/2024  
Secteurs d'activité
Prothèses.
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/08/2024
JOUE - 520657-2024
520657-2024 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
OJ S 169/2024 30/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU NANTES
Adresse électroniquebureau.desmarches@chu-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
DescriptionLe présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44. selon les dispositions et conditions spécifiées au cahier des charges
Identifiant de la procédure8108d216-dd92-44f2-8a0d-8dcf5ba45721
Identifiant interneAOO-24078
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Description: Le lot unique porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec trois opérateurs économiques (multi-attributaire) pour les lots indiqués dans le cahier des charges et avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les autres lots indiqués. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière tacite pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de date anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2029 (reconductions incluses)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionse reporter au règlement de la consultation

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionse reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité Technique 70%

Critère:
Type: Prix
Description: Economique 30%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette  
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU NANTES
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6a579ae2-ac1a-43c6-ad09-64dab9a2b52c - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2024 16:53:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 520657-2024
Numéro de publication au JO S: 169/2024
Date de publication: 30/08/2024