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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE NANTES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché(s) public(s) de travaux relatif(s) à la restructuration et l'extension de l'EHPAD « La Chesnaie » à Nozay pour le Centre Hospitalier Châteaubriant-Nozay-Pouancé
Description: Marchés de travaux relatifs aux lots n°1,2,3,4,9,11,12,19,20,22 et 24
Identifiant de la procédure: 1bc6816f-1e84-4401-9ef2-f6e60cf8e40c
Identifiant interne: 2024AOOEHPADNOZAY
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marchés de travaux relatifs aux lots n°1,2,3,4,9,11,12,19,20,22 et 24
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite
Nomenclature complémentaire (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NOZAY
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse postale: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.21242, R.21242 1°et R.21611 à R.21615 du Code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage Démolition
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat relatif au lot n°1 : Désamiantage Démolition conclu est à titre principal un marché public ordinaire et à titre ponctuel un accord cadre à bons de commande pour certains travaux non maitrisés à ce jour. Le marché est conclu sans seuil minimum mais avec un seuil maximum en valeur qui correspond à un tiers maximum du montant total de la part forfaitaire du marché notifié. Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l’offre (Prix global et forfaitaire): Les calculs de notation du critère prix se feront en prenant comme base de calcul le montant total de l’offre du soumissionnaire qui correspond à l’addition du total général de la partie du marché en prix global et forfaitaire (phase n°1 et phase n°2) et le total général du DQE pour la partie du marché en prix unitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études (phase préparation et exécution) et mode opératoire pour la déconstruction avant abattage, travaux annexes, gestion des déchets, le désamiantage ainsi que la démolition et la remise en état 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros-oeuvre
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente Bois – Structure bois – Façades à ossatures bois – Bardage bois
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45422100 Ouvrages en bois, 45223200 Ossatures
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures aluminium – Verrières - Occultations
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures - Agencement
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Cloisons Doublages Plafonds
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre, 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Ascenseurs Monte-malades
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Chauffage / rafraîchissement – Ventilation – Désenfumage – Plomberie sanitaires
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 45232141 Installations de chauffage
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Electricité courants forts – courants faibles
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent. Une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) devait être impérativement chiffrée par les soumissionnaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Terrassements – VRD – Espaces verts
Description: Se référer au CCTP dudit lot
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Dans le respect des dispositions de l'article R.21227 du Code de la Commande publique, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché précédent.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse exacte: 1, Route de Nort-sur-Erdre 44170 NOZAY
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 39 mois hors congés annuels, y compris la période de préparation de chantier.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global et Forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est évaluée sur la base de la « note technique » remise par le soumissionnaire à l’appui de son offre et jugée au vu des sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Moyens humains dédiés à l’opération 10 Points Sous-critère 2 : : Méthodologie des études phase préparation et exécution) et mode opératoire pour l'exécution des ouvrages y compris les phases de réception, dans le respect du phasage et du planning 30 Points Sous-critère 3 : Prise en compte du contexte du chantier (contexte médico-social et site occupé 20 Points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel en application des articles L. 55113 et suivants, R. 5517 et suivants du CJA; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" CE nº 358994 du 4.4.2014
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 253 779,99 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHARIER TDD Bretagne
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société CHARIER TDD Bretagne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 479 407,63 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260082 - LOT N°01 Désamiantage Démolition
Titre: Marché n°260082 - LOT N°01 Désamiantage - Démolition
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS DONADA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société DONADA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 832 268,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260083 - LOT N°02 Gros-œuvre
Titre: Marché n°260083 - LOT N°02 Gros- œuvre
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETANDEX – AGENCE BRETAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société ETANDEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 392 726,06 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260084 - LOT N°03 Etanchéité
Titre: Marché n°260084 - LOT N°03 Etanchéité
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE DE CONSTRUCTION ET OSSATURE BOIS (SCOB)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOCIETE DE CONSTRUCTION ET OSSATURE BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 390 322,21 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260085 - LOT N°04 Charpente Bois...
Titre: Marché n°260085 - LOT N°04 Charpente Bois – Structure bois – Façades à ossatures bois – Bardage bois
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: M ATLANTIQUE MENUISERIE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société M ATLANTIQUE MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 626 752,92 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260089 - LOT N°09 Menuiseries ext...
Titre: Marché n°260089 - LOT N°09 Menuiseries extérieures aluminium – Verrières - Occultations
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GLEMAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ETABLISSEMENTS GLEMAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 608 654,14 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260091 - LOT N°11 Menuiseries intérieures
Titre: Marché n°260091 - LOT N°11 Menuiseries intérieures - Agencements
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEZINE BATIMENT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société CHEZINE BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 424 861,31 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260092 - LOT N°12 Cloisons - Doublages...
Titre: Marché n°260092 - LOT N°12 Cloisons - Doublages - Plafonds
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OTIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 222 480,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260098 -LOT N°19 Ascenseurs Monte-malades
Titre: Marché n°260098 - LOT N°19 Ascenseurs Monte-malades
Date de conclusion du marché/concession: 17/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EL2D SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société EL2D SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 437 362,86 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260099 - LOT N°20 CVC...
Titre: Marché n°260099 - LOT N°20 Chauffage / rafraîchissement – Ventilation – Désenfumage – Plomberie sanitaires
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société SPIE Building Solutions
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 605 058,46 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260101 - LOT N°22 Electricité
Titre: Marché n°260101 - LOT N°22 Electricité courants forts – courants faibles
Date de conclusion du marché/concession: 13/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 798 726,34 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n°260103 - LOT N°24 Terrassements...
Titre: Marché n°260103 - LOT N°24 Terrassements – VRD – Espaces verts
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE NANTES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE NANTES
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240846538
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CHARIER TDD Bretagne
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34369137400023
Adresse postale: 41 Rue du Manoir de Servigné
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS DONADA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 489 287 367 00036
Adresse postale: 26 RUE JEAN ROUXEL
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETANDEX – AGENCE BRETAGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 306 896 374 00262
Adresse postale: 19, Rue de la Marebaudière
Ville: MONTGERMONT
Code postal: 35760
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE DE CONSTRUCTION ET OSSATURE BOIS (SCOB)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33138680500021
Adresse postale: 300 rue de Plélan
Ville: BREAL-SOUS-MONTFORT
Code postal: 35310
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: M ATLANTIQUE MENUISERIE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83392295800032
Adresse postale: 6 rue du Carré Norgands
Ville: SAUTRON
Code postal: 44480
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GLEMAUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39089901100014
Adresse postale: 33 RUE DE LA MAGDELEINE
Ville: SAINT VINCENT DES LANDES
Code postal: 44590
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHEZINE BATIMENT SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49905295900032
Adresse postale: 18 RUE DU CHENE LASSE
Ville: SAINT HERBLAIN CEDEX
Code postal: 44806
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: OTIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 542 107 800 03943
Adresse postale: 23 RUE DELARIVIERE LEFOULLON 23-27-TOUR DEFENSE PLAZZA
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EL2D SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328 023 981 00066
Adresse postale: 2 quater rue du nouveau Bêle
Ville: CARQUEFOU
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 440 055 861 01898
Adresse postale: 7, Rue Julius et Ethel Rosenberg –
Ville: SAINT HERBLAIN CEDEX
Code postal: 44818
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55615017500280
Adresse postale: 41 rue François ARAGO
Ville: ANCENIS CEDEX
Code postal: 44152
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1f809113-07b8-4c1b-a556-9988e6d1d21e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2026 18:56:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 725434-2026
Numéro de publication au JO S: 203/2026
Date de publication: 20/10/2026