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Achat des fournitures de bureau pour le compte de ARS Pays de La Loire à Nantes Le présent marché est destiné à subvenir aux besoins de l'ARS Pays de la Loire en ce qui concerne l'achat des fournitures de bureau. L'ARS étant une structure régionale comprenant un siège régional...
ARS Pays de La Loire 44262Nantes ars.dfc.marches@ars.sante.fr
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Achat des fournitures de bureau pour le compte de ARS Pays de La Loire à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700346

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342586-2015
BOAMP (29/09/15)
15-147776
Résultat de marché

Département(s) de publication : 44
Annonce No 15-147776
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
ARS Pays de La Loire, ars Pays de la Loire - cs 56233, à l'attention de M. Duclau Gaëlle, F-44262 Nantes Cedex 2. Tél. (+33) 2 49 10 40 72. E-mail : ars.dfc.marches@ars.sante.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est destiné à subvenir aux besoins de l'ars Pays de la Loire en ce qui concerne l'achat des fournitures de bureau. L'ars étant une structure régionale comprenant un siège régional et 5 Directions Territoriales (Dt), le présent marché est également passé à leur profit. Selon les besoins, des commandes concernant les DT de Loire Atlantique, de Mayenne, de Sarthe, de Vendée, et du Maine et Loire seront donc effectuées.
Accord cadre passé sans minimum ni maximum, mono-titulaire conformément à l'art.76 du code des marchés publics selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 30197000, 30192400, 15860000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. qualité technique de l'offre : 60 %.
     2. prix : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-LOG-04.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 128-235033 du 07/07/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 1
INTITULÉ : Fournitures de bureau
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Office depot bs, avenue du poteau, 60451 Senlis Cedex. Tél. (+33) 3 44 54 54 54. Fax (+33) 3 44 54 56 94.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 2
INTITULÉ : Papier blanc et couleur de reprographie
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Inapa france, 11 rue de la nacelle, 91814 Corbeil-essones. Tél. (+33) 1 60 89 90 91. Fax (+33) 1 60 88 18 20.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 30 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 3
INTITULÉ : Articles de convivialité (café, tasses, cuillères, sucre, eau, etc...)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Office depot bs, avenue du poteau, 60451 Senlis Cedex. Tél. (+33) 3 44 54 54 54. Fax (+33) 3 44 54 56 94.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 3 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-102409, mise en ligne le 2 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nantes, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 Text_Icr_Lieu_Dit, F-44041 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de nantes, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 Text_Irr_Lieu_Dit, F-44041 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
ARS Pays de La Loire, ars Pays de la Loire - cs 56233, à l'attention de M. Duclau Gaëlle, F-44262 Nantes Cedex 2. Tél. (+33) 2 49 10 40 72. E-mail : ars.dfc.marches@ars.sante.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est destiné à subvenir aux besoins de l'ars Pays de la Loire en ce qui concerne l'achat des fournitures de bureau. L'ars étant une structure régionale comprenant un siège régional et 5 Directions Territoriales (Dt), le présent marché est également passé à leur profit. Selon les besoins, des commandes concernant les DT de Loire Atlantique, de Mayenne, de Sarthe, de Vendée, et du Maine et Loire seront donc effectuées.
Accord cadre passé sans minimum ni maximum, mono-titulaire conformément à l'art.76 du code des marchés publics selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 30197000, 30192400, 15860000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. qualité technique de l'offre : 60 %.
     2. prix : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-LOG-04.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 128-235033 du 07/07/2015.
MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 1
INTITULÉ : Fournitures de bureau
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Office depot bs, avenue du poteau, 60451 Senlis Cedex. Tél. (+33) 3 44 54 54 54. Fax (+33) 3 44 54 56 94.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 50 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 2
INTITULÉ : Papier blanc et couleur de reprographie
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Inapa france, 11 rue de la nacelle, 91814 Corbeil-essones. Tél. (+33) 1 60 89 90 91. Fax (+33) 1 60 88 18 20.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 30 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-LOG-04
LOT no : 3
INTITULÉ : Articles de convivialité (café, tasses, cuillères, sucre, eau, etc...)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Office depot bs, avenue du poteau, 60451 Senlis Cedex. Tél. (+33) 3 44 54 54 54. Fax (+33) 3 44 54 56 94.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 3 000 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-102409, mise en ligne le 2 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nantes, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 Text_Icr_Lieu_Dit, F-44041 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de nantes, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 Text_Irr_Lieu_Dit, F-44041 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
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