Centrale des marchés
92 etudes préliminaires du prolongement du tramway T1 d'asnières-gennevilliers " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 et maîtrise d'oeuvre de la première phase jusqu'au carrefour des 4 routes à Colombes 92 etudes préliminaires du prolongement du tramway T1 d'asnières-gennevilliers " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 et maîtrise d'oeuvre de la première phase jusqu'au carrefour des 4 routes à Col...
Conseil général des Hauts de Seine 92015Nanterre
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92 etudes préliminaires du prolongement du tramway T1 d'asnières-gennevilliers " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 et maîtrise d'oeuvre de la première phase jusqu'au carrefour des 4 routes à Colombes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670729

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-67439

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hauts de Seine, hôtel du Département 2-16 boulevard Soufflot, F-92015 Nanterre Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
etudes préliminaires du prolongement du tramway T1 d'asnières-gennevilliers " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 à Colombes et maîtrise d'oeuvre de la première phase jusqu'au carrefour des 4 routes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché régi par le présent cahier des clauses administratives particulières est un
marché de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet les prestations suivantes sur le territoire
du département des Hauts-De-Seine, dont le Département est maître d'ouvrage :
- etudes préliminaires relatives au schéma de principe et à l'enquête publique du prolongement
du tramway T1 d'asnières " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 à Colombes qui se
décompose en deux phases.
- maîtrise d'oeuvre de la conception et la réalisation de l'insertion urbaine (aménagements
urbains) de la première phase de prolongement de la station " Les courtilles " jusqu'au
carrefour des 4 routes en limite d'asnières, Colombes et Bois Colombes.
Le Département assurera également une mission de coordination des maîtres d'ouvrage.
En effet, le STIF assure la maîtrise d'ouvrage des études du système de transport du tramway,
relatives au schéma de principe et à l'enquête publique. Il réalisera ou fera appel à un
délégataire pour les étapes de conception et de réalisation de la première phase de
prolongement de la station " Les courtilles " jusqu'au carrefour des 4 routes.
La part de l'enveloppe financière sous maîtrise d'ouvrage du Département aux travaux de la
phase 1 (prolongement de la station " Les Courtilles " jusqu'au carrefour des 4 routes) est de 9
000 000,00 €o(s) (H.T.) valeur janvier 2011 ".

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71240000, 71311200,71311300.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 111151

Intitulé : Etudes préliminaires du prolongement du tramway T1 d'Asnières-Gennevilliers " Les courtilles " jusqu'au tramway T2 à Colombes et la maîtrise d'oeuvre de la première phase jusqu'au carrefour des 4 routes
V.1) Date d'attribution du marché : 8 juin 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPEMENT ARTELIA VILLE ET TRANSPORT / SIGNES-PAYSAGES, ARTELIA VILLE ET TRANSPORT
11-15 avenue Le Brun, F-,92160 Antony.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 034 315 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché a été notifié le 19/09/2012.
Le marché a été attribué pour un forfait provisoire de 1 034 315,00 EUR ht, dont 372 600,00 EUR (H.T.) pour les missions de base et 661 715,00 EUR (H.T.) pour les missions complémentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 241 B, annonce n° 356 du 14 décembre 2011
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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