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92 Prestations pour formation des assistants maternels agréés et formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers à Nanterre 92 Prestations pour formation des assistants maternels agréés et formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers à Nanterre. prestations relatives à la formation obl...
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92 Prestations pour formation des assistants maternels agréés et formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers à Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344616

Date de clôture estimée : 20/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193535

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hauts de Seine.
Correspondant : Mme Clélia Romanelli, Gestionnaire marchés publics, 2-16 boulevard soufflot 92015 Nanterre tél. : 01-41-91-28-85 télécopieur : 01-47-29-40-70 courriel : marchespublics@cg92.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches-publics.hauts-de-seine.net.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations relatives à la formation obligatoire des assistants maternels agréés et à la formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers dans le Département des Hauts-De-Seine.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.

Lieu d'exécution : département des Hauts-De-Seine.

Code NUTS : øFR105ø.

Caractéristiques principales :
le présent marché à procédure adaptée (Mapa), passé conformément à l'article 30 des marchés publics, a pour objet la réalisation des prestations relatives à la formation obligatoire des assistants maternels agréés et à la formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers dans le département des Hauts-De-Seine.
-La formation obligatoire des assistants maternels est de 120 heures. Elle est organisée en semaine hors mercredi et vacances scolaires et en deux cycles comme suit :
-Cycle 1. La formation obligatoire des Assistants Maternels nouvellement agréés, et avant tout accueil est composée de 60 heures + un jour et demi d'initiation aux gestes de secourisme. Elle doit être dispensée dans les 6 mois qui suivent le dépôt de dossier de demande d'agrément
-Cycle 2. La formation obligatoire des assistants maternels en cours d'activité est composée de 60 heures. Elle est dispensée dans les 2 ans qui suivent la date du 1er contrat de travail.
-la formation complémentaire des Assistants Maternels employés par des particuliers est organisée en soirée ou le samedi matin en dehors des vacances scolaires à partir des besoins repérés par les professionnels de protection maternelle infantile et/ou de relais d'assistants maternels

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 28 août 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1er août 2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 €, conformément aux dispositions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur souhaite imposer la forme de groupement solidaire à l'attributaire du marché. Les opérateurs économiques peuvent donc présenter leur offre en tant que titulaire unique ou sous la forme de groupement solidaire.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des prestataires du groupement est engagé pour la totalité du marché. Dans ce cadre, l'un des prestataires membre du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du Pouvoir Adjudicateur et coordonne les prestations du groupement.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser les prestations.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Habilitation préfectorale de l'organisme et, le cas échéant, de ses co-traitants ou sous-traitants s'il y a lieu, à dispenser la formation visée, et le cas échéant à présenter les stagiaires à la certification correspondante ou équivalente.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- i-valeur technique des prestations évaluée au regard des éléments décrits dans le mémoire technique et des exemples de supports pédagogiques de formation fournis par le candidat : 70 % ;
- sous-critère 1.1 - compréhension des enjeux et spécificités de l'exercice du métier d'assistant maternel dans le département des hauts-de-seine et conception générale de la formation au regard de ces enjeux et du cadre juridique : 6 % ;
- sous-critère 1.2 - pertinence de la méthodologie et de la pédagogie mises en oeuvre pour la formation : principes et méthodes pédagogiques, itinéraire pédagogique et objectifs intermédiaires, contenus de formation par journéee ou demi-journée avec profils des formateurs associés, présentation de la préparation à l'examen, supports pédagogiques, outils et matériels pédagogiques, coordination entre le responsable pédagogique, le formateur référent et les formateurs : 31 % ;
- sous-critère 1.3 - adéquation des moyens humains dédiés : qualification, expertise, composition et organisation de l'équipe dédiée : 20 % ;
- sous-critère 1.4 - adéquation des moyens matériels dédiés à l'organisation et à la gestion de la formation : localisation et accessibilité des lieux de formation, nombre de salles et matériels disponibles : 13 % ;
- ii- prix des prestations évalué au regard du montant inscrit au bordereau des prix unitaires et à l'acte d'engagement : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 janvier 2015, à 17 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 201400DMP0401.

Renseignements complémentaires : la présente consultation fait suite à la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite la précédente procédure relative aux prestations de formation obligatoire des assistants maternels agréés et de formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers dans le Département des Hauts-De-Seine pour motif d'intérêt général. La relance de la procédure de consultation ne donne pas lieu à une redéfinition du besoin.
Le présent marché à procédure adaptée (Mapa), passé conformément à l'article 30 des marchés publics, a pour objet la réalisation des prestations relatives à la formation obligatoire des assistants maternels agréés et à la formation complémentaire des assistants maternels employés par des particuliers dans le département des Hauts-De-Seine.
La formation obligatoire des assistants maternels est de 120 heures. Elle est organisée en semaine hors mercredi et vacances scolaires et en deux cycles comme suit :
- cycle 1. La formation obligatoire des Assistants Maternels nouvellement agréés, et avant tout accueil est composée de 60 heures + un jour et demi d'initiation aux gestes de secourisme. Elle doit être dispensée dans les 6 mois qui suivent le dépôt de dossier de demande d'agrément
- cycle 2. La formation obligatoire des assistants maternels en cours d'activité est composée de 60 heures. Elle est dispensée dans les 2 ans qui suivent la date du 1er contrat de travail.
La formation complémentaire des Assistants Maternels employés par des particuliers est organisée en soirée ou le samedi matin en dehors des vacances scolaires à partir des besoins repérés par les professionnels de protection maternelle infantile et/ou de relais d'assistants maternels.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet. Il pourra être reconduit par période successive d'un an à compter de la date anniversaire de la date d'effet, et cela au maximum 3 fois. Ainsi, ladurée du marché ne pourra excéder 4 ans.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires inscrits au bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prix comprennent toutes les taxes applicables ainsi que l'ensemble des frais et sujétions nécessaires à la réalisation des prestations. Conformément à l'article 77-1 du Code des marchés publics, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 162 500 € (H.T.) et un montant maximum annuel de 654 167 € (H.T.).
Les prix sont fermes la première années d'exécution puis sont révisables en cas de reconduction.
Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats agréés. Cette négociation, qui, à titre indicatif, aura lieu au cours du mois de février 2015, pourra porter sur l'ensemble des conditions du marché sans pouvoir, toutefois, en modifier les caractéristiques principales.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible :
1)en version papier à l'adresse suivante :
conseil général des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande publique
bureau 10.05, 10ème étage
2/16 boulevard Soufflot
92015 NANTERRE Cedex
Tél: 01 41 91 27 30
télécopieur: 01 47 29 40 70
horaires: du lundi au jeudi: 9 heures-12 heures, 14 heures-17 heures
vendredi 9 heures-12 heures, 14 heures-16 heures
en cas de retrait du dossier de consultation sous forme papier, les candidats doivent indiquer une adresse e-mail valide pour gérer les questions / réponses des procédures en cours de consultation.
2) En version électronique, à l'adresse électronique suivante : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les candidats transmettent leur offresous pli cacheté. Ce pli doit contenir, dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante :
En cas d'envoi en RAR :
conseil général des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande publique
bureau 10.05, 10ème étage
2/16 boulevard Soufflot
92015 NANTERRE Cedex
Tél: 01 41 91 27 30
télécopieur: 01 47 29 40 70
En cas de remise contre récépissé :
Il convient de vous présenter à "l'entrée visiteurs" du conseil général des Hauts-De-Seine, situé à l'adresse suivante :
conseil général des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande publique
bureau 10.05, 10ème étage
boulevard du 17 octobre 1961
92015 NANTERRE Cedextél : 01 41 91 27 30
télécopieur : 01 47 29 40 70
l'accès à l'hôtel du Département ne sera permis qu'après présentation d'une pièce d'identité et uniquement dans le cadre des horaires d'ouverture du bureau compétent, soit :
du lundi au jeudi : 9 heures-12 heures, 14 heures-17 heures
le vendredi : 9 heures-12 heures, 14 heures-16 heures
les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré par le bureau compétent après la date et l'heure limites précitées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Transmission électronique
le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais, conformément aux dispositions du décret n°2002-692 du 30 avril 2002 pris en application de l'article 56 du code des marchés publics, accepte les plis adressés sous forme dématérialisée via le site Internet http://marchés-publics.hauts-de-seine.net.
Il està préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre, n'est pas autorisée.
Par ailleurs, la transmission des plis sur un support physique électronique (Cd-Rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible :
1)en version papier à l'adresse suivante :
conseil général des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande publique
bureau 10.05, 10ème étage
2/16 boulevard Soufflot
92015 NANTERRE Cedex
Tél: 01 41 91 27 30
télécopieur: 01 41 91 29 30
horaires: du lundi au jeudi: 9 heures-12 heures, 14 heures-17 heures
vendredi 9 heures-12 heures, 14 heures-16 heures
en cas de retrait du dossier de consultation sous forme papier, les candidats doivent indiquer une adresse e-mail valide pour gérer les questions / réponses des procédures en cours de consultation.
2) En version électronique, à l'adresse électronique suivante : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des hauts-de-seine.
Correspondant : Mme Clélia Romanelli, 2-16 boulevard soufflot, 92015 Nanterre, tél. : 01-41-91-28-85, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : cromanelli@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des hauts-de-seine.
Correspondant : Mme Ludmilla Verhaeghe, 2-16 boulevard soufflot, 92015 Nanterre, tél. : 01-47-29-42-54, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : lverhaeghe@cg92.fr, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-04 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/.

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