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92 Acquisition de vêtements de ville pour femme au profit du conseil général des Hauts de Seine, à Nanterre 92 Acquisition de vêtements de ville pour femme au profit du conseil général des Hauts de Seine, à Nanterre accord-Cadre relatif à l'acquisition de vêtements de ville pour femme. ville : Nanterre...
Conseil général des Hauts de Seine 92015Nanterre kdelaunay@cg92.fr 0141912930
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92 Acquisition de vêtements de ville pour femme au profit du conseil général des Hauts de Seine, à Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795050

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145643

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hauts de Seine.
Correspondant : Mlle DELAUNAY Karelle, conseil général des Hauts-De Seine, 2-16 boulevard Soufflot 92015 Nanterre tél. : 01-47-29-41-40 télécopieur : 01-41-91-29-30 courriel : kdelaunay@cg92.fr adresse internet : http://www.hauts-de-seine.net/Portail/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre relatif à l'acquisition de vêtements de ville pour femme.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18222000.

Lieu de livraison : département des hauts-de-seine, 92015 Nanterre.

Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne la conclusion d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de vêtements de ville pour femme pour le compte du département des hauts-de-seine. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Cette consultation est passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Les marchés subséquents issus de l'accord cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.P
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il est mono-attributaire et sera conclu avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel dans les limites financières suivantes :
Montant minimum annuel : 12 000 €o(s) (H.T.)
Montant maximum annuel : 45 000 €o(s) (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification et peut être reconduit de manière tacite par période successive d'un an et ce au maximum trois fois.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1er août 2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR, conformément aux dispositions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, ancien imprimé DC 4); Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait kbis, délégation de signature...) ; Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Liste des principales fournitures effectuées au
cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique : 37 % ;
- le prix : 30 % ;
- la qualité : 20 % ;
- délais : 10 % ;
- critère environnemental : 3 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 septembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13DA011.

Renseignements complémentaires : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : les Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Critères de jugement des offres dans le cadre de l'attribution de l'accord cadre :
Critère 1: La valeur technique de l'offre, notée sur 37 points sera jugée à partir : de l'étendue de la gamme des vêtements présentés dans le ou les catalogues tarifés et/ ou le(s) tarif(s) fournisseur et les fiches techniques, noté sur 20 points, des moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de ce marché (préparation des commandes et des livraisons, présentation de l'équipe dédiée au suivi de ce marché, mise en oeuvre des dépôts des vestiaires ou de la prise de mesure pour essayages, et des livraisons (nombre de livreurs, nombre et type de véhicules, moyens mis en oeuvre pour le marquage (prestation exécutée par le titulaire ou par sous-traitance), moyens mis en oeuvre pour effectuer les retouches, moyens mis en oeuvre pour assurer la disponibilité des produits afin de pouvoir assurer la livraison d'une dotation urgente, description du processus d'échange lorsque les produits livrés sont déclarés non-conformes aux stipulations du marché et/ou au bon de commande, noté sur 10 points, de la possibilité de fournir des statistiques régulières sur les consommations et leurs coûts associés (les éventuels références, désignations, quantités, prix unitaires et coût total des différents articles commandés, un éventuel récapitulatif général pour chacun des sites livrés. Le rythme souhaité par l'administration est que ces données lui soient fournies tous les trimestres en indiquant le cumul par année marché de l'accord-cadre. Fournir en annexe un modèle de ce tableau de suivi statistique et le rythme auquel il peut être produit), noté sur 5 points, de la possibilité de fournir un tarif général du marché sur base Excel ou à défaut sous format PDF (le joindre le cas échéant avec votreoffre, en pièce annexe à votre offre dématérialisée ou sur disquette, Cd-Rom ou clef USB si vous adressez une offre papier), noté sur 2 points; Critère n°2 : Le prix noté sur 30 points sera jugé à partir du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Le prix sera analysé au vu du détail quantitatif estimatif. L'offre la moins disante obtiendra la note maximum. L'affectation des autres points s'effectue par application d'une formule mathématique, tenant compte de la différence des offres avec la note maximum, proportionnelle à l'écart avec le prix minimum, pondéré par des coefficients prédéterminés. Critère n°3: La qualité des vêtements, noté sur 20 points, sera jugée à partir des échantillons demandés, des descriptifs des vêtements présentés dans le ou les catalogues tarifés et/ ou les tarifs fournisseur et des fiches techniques. La qualité des vêtements est jugée sur l'ensemble des paramètres qualitatifs d'un vêtement de ville : sa ligne générale ou patronage, qualité des tissus et robustesse, qualité de l'assemblage et des coutures, et la facilité d'entretien. Les candidats seront invités sur convocation, à venir, à l'hôtel du Département des Hauts-De-Seine à Nanterre, à déposer les échantillons de chaque article du Bordereau des Prix Unitaires, des Remises et des Délais de livraison. La convocation envoyée par courrier précisera la date et le lieu exact de la présentation. Ces échantillons devront être récupérés le jour même de la présentation entre 16 heures et 17h30. Les candidats fournissent les échantillons de tous les vêtements proposés dans le Bordereau des Prix Unitaire accompagnés d'un nuancier ou de coupons de tissus permettant d'apprécier les autres coloris. Le dépositaire devra impérativement se rendre à cette date, au quai de livraison de l'hôtel du Département (2-16 bd Soufflot, 92015 Nanterre) où un représentant du Département lui indiquera le lieu d'exposition où il acheminera sa marchandise. Ces échantillons sont destinés à des essais afin de juger leurs qualités intrinsèques. Les échantillons devront faire l'objet d'un étiquetage visible et résistant suivant les prescriptions suivantes : n° d'ordre de l'article
Ces numéros sont issus du positionnement des articles dans le Bordereau des Prix Unitaires. Exemple : pour le 3e article, l'étiquette sur cet échantillon sera : 3. En aucun cas, les échantillons ne feront apparaître une quelconque mention permettant d'identifier le nom du candidat. Tous les échantillons devront être livrés sur portants roulants avec cintres et les échantillons devront être classés dans l'ordre du Bordereau des Prix Unitaires. ATTENTION : tout échantillon non étiqueté, ou dont l'étiquetage ne sera pas visible, ou portant l'identification du candidat sera rejeté, non exposé et non noté. L'absence ou le manque d'échantillons n'entraînera pas l'irrégularité de l'offre ausens de l'article 35-i-1° du code des marchés publics, mais la note pour cet échantillon sera 0. Ces échantillons sont à la charge des candidats et il devront faire l'objet d'un dépôt et d'une reprise à la date qui sera précisée ultérieurement par l'administration. Critère n°4 : Les délais, notés sur 10 points, seront jugées à partir des délais renseignés par les candidats dans le Bordereau des Prix Unitaires,Des Remises et des Délais de livraison. Critère n°5 : Le critère environnemental, noté sur 3 points, sera jugé à partir du ou des catalogues tarifés et/ ou tarifs fournisseur et des fiches techniques soumises (aspect environnemental des vêtements proposés) et des moyens mis en oeuvre pour favoriser le développement durable et mener une stratégie commerciale éco responsable (nombre et type de produits avec une norme ou un label écologique ou fabriqués à partir de matières premières recyclées, actions pour limiter les emballages et favoriser le recyclage, gestion du parc véhicules et des tournées de livraison afin de limiter la pollution liée à la logistique de livraison.
Cet accord cadre donnera lieu a des négociations qui se dérouleront, a titre prévisionnel au mois d'octobre 2013.
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les
soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via
le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent accord cadre par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et au dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. Les retrait de DCE ou dépôts/envois de plis sur support papier se feront auprès du :
En cas d'envoi en RAR : conseil général des Hauts-De-Seine, Hôtel du Département, Direction des Marchés Publics, Bureau 10.78, 10ème étage, 2/16 boulevard Soufflot, 92015 NANTERRE Cedex, Tèl: 01 41 91 27 30, télécopieur: 01 41 91 29 30. En cas de remise contre récépissé : Il convient de vous présenter à l'entrée " visiteurs " du conseil général des Hauts-De-Seine, située à l'adresse suivante : conseil général des Hauts-De-Seine, Hôtel du Département, Direction des Marchés Publics, Bureau 10.78, 10ème étage, boulevard du 17 octobre 1961, 92015 NANTERRE Cedex, Tèl: 01 41 91 27 30, télécopieur: 01 41 91 29 30 / Du lundi au jeudi: 9 heures-12 heures, 14 heures-17 heures ; Le Vendredi: 9 heures-12 heures, 14 heures-16 heures. En cas de retrait du DCE sur support papier, les candidats sont invités à fournir une adresse email valide. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde ". Se reporter règlement de la consultation, qui constitue le mode d'emploi de la plate-forme de dématérialisation des procédures de marchés publics. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date limite d'obtention : 23 septembre 2013, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : M. Cédric Ramette, 2-16 boulevard soufflot, 92015 Nanterre, tél. : 01-47-29-42-54, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : cramette@cg92.fr, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mlle Karelle Delaunay, 2-16 boulevard soufflot, 92015 Nanterre, tél. : 01-47-29-41-40, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : kdelaunay@cg92.fr, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des hauts-de-seine.
Correspondant : M. Cédric Ramette, 2-16 boulevard soufflot, 92015 Nanterre, tél. : 01-47-29-42-54, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : cramettre@cg92.fr, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1113&orgAcronyme=cg92.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdepartemental de versailles de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5 rue leblanc 75911 Paris tél. : 01-82-52-42-67 télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

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