Centrale des marchés
organisation de séjours d'activités d'été pour les jeunes de la ville de Nanterre de 10 à 17 ans Organisation de séjours d'activités d'été pour les jeunes de Nanterre de 10 à 17 ans tel : 01-47-29-52-44 fax : 01-47-29-53-99 correspondant : Mme Hébert ville : Nanterre Cedex adresse :...
Ville de Nanterre 92014Nanterre marches.publics@mairie-nanterre.fr 01 47 29 53 99
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Organisation de séjours d'activités d'été pour les jeunes de la ville de Nanterre de 10 à 17 ans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551188

Date de clôture estimée : 10/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-86885
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-86885 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nanterre. Correspondant : Mme Hébert, service des marchés 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406 92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-52-44, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr adresse internet : http://www.nanterre.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : organisation de séjours d'activités d'été pour les jeunes de Nanterre de 10 à 17 ans . Catégorie de services : 26. CPV - Objet principal : 55242000. Lieu d'exécution : nanterre, 92000 Nanterre. Code NUTS : FR105. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 12 mois. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande - art.77 du code des marchés publics (Cmp) - à un seul opérateur par lot. Valeurs des marchés : Voir rubrique "Renseignements relatifs aux lots". Caractéristiques principales : la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'été pour les jeunes de 10 à 17 ans. C'est une procédure adaptée ouverte (article 30 du code des marchés publics) en raison de la nature des prestations. Les prestations sont décomposées en 4 lots traités en marchés séparés. Les candidats pourront présenté une offre pour un lot ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir rubrique "Informations sur les lots". Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016. Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni d'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les capacités du candidat appréciées au moyen des documents demandés à la rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat". Situation juridique - références requises : voir rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat". Capacité économique et financière - références requises : voir rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat" Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat". Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics. A) Le formulaire Dc1 - lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement. B) Le formulaire Dc2 - déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. C) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. D) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. E) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. F) Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants : - présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat. G) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : G.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités. G.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. H) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 10 juillet 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DFA-PADO-32-15. Renseignements complémentaires : mentions relatives à la dématérialisation de la procédure : 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sera remis gratuitement et il sera mis en ligne à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. Date limite d'obtention : 10 juillet 2015, à 16 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation des entreprises. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Nanterre. Correspondant : service des Marchés,  adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre,  92000 Nanterre, , tél. : 01-47-29-52-44, , télécopieur : 01-47-29-53-99, , courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr,  adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre. Correspondant : service des Marchés,  renseignements techniques : M. Darricau / Service achats (Tél 01 47 29 49 58 / télécopieur 01 47 29 53 99) Renseignements administratifs : Mme Hébert / Service marchés (Tél 01 47 29 52 44 / télécopieur 01 47 29 53 99),  92000 Nanterre, , tél. : 01-47-29-52-44, , télécopieur : 01-47-29-53-99, , courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr,  adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre. Correspondant : service des Marchés,  adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par télécopieur 01 47 29 53 99. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre,  92000 Nanterre, , tél. : 01-47-29-52-44, , télécopieur : 01-47-29-53-99, , courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr,  adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 3. - mini-Séjour de découverte de l'activité " plongée " dans le Var. Marché à bons de commande (art.77 du cmp) passé pour 2016 et tacitement reconductible 3 fois, soit pour 2017, 2018 et 2019. Pas de montant minimum. Montant maximum de 30 000 euros (H.T.) annuels C.P.V. - Objet principal : 55242000. Lot(s) 5. - séjour découverte en Grèce en itinérant. Marché à bons de commande (art.77 du cmp) passé pour 2016 et tacitement reconductible 3 fois, soit pour 2017, 2018 et 2019. Pas de montant minimum. Montant maximum de 35 000 euros (H.T.) annuels C.P.V. - Objet principal : 55242000. Lot(s) 6. - séjour découverte d'un pays de l'europe de l'est (Croatie ou Monténégro) en itinérant. Marché à bons de commande (art.77 du cmp) passé pour 2016 et tacitement reconductible 3 fois, soit pour 2017, 2018 et 2019. Pas de montant minimum. Montant maximum de 30 000 euros (H.T.) annuels C.P.V. - Objet principal : 55242000. Lot(s) 7. - découverte de la Sicile en itinérant autour des volcans Siciliens. Marché à bons de commande (art.77 du cmp) passé pour 2016 et tacitement reconductible 3 fois, soit pour 2017, 2018 et 2019. Pas de montant minimum. Montant maximum de 30 000 euros (H.T.) annuels C.P.V. - Objet principal : 55242000
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