Centrale des marchés
Nettoyage de locaux pour les bâtiments communaux - lots 1 et 8 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage de locaux pour les bâtiments communaux - lots 1 et 8. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de li...
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Nettoyage de locaux pour les bâtiments communaux - lots 1 et 8

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123214

Date de clôture estimée : 20/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175618-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nanterre
+33 147295399
+33 147295272
FRANCE
Ville de Nanterre
Mme Sofia Kebaili
service des marchés
88/118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406
92000
marches.publics@mairie-nanterre.fr

Adresse(s) internet:

http://www.nanterre.fr

https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
92000
Nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
marches.publics@mairie-nanterre.fr
FRANCE
mairie de Nanterre, renseignements techniques: Mme Saint-Just / service achats (Tél +33 170724727/ Fax +33 147295399) renseignements administratifs: Mme Kebaili / service marchés (Tél +33 147295272 / Fax +33 147295399), contact: service des marchés, à l'attention de Mme Kebaili, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147295272. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
92000
Nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

marches.publics@mairie-nanterre.fr
FRANCE
mairie de Nanterre, adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par FAX +33 147295399. Adresse pour retrait: Tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact: service des marchés, à l'attention de Mme Kebaili, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147295272. E-Mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
92000
Nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

FRANCE
mairie de Nanterre, adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact: service des marchés, F-92000 Nanterre. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage de locaux pour les bâtiments communaux - lots 1 et 8.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 14: Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bâtiments communaux de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: L'appel d'offres doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics) à un seul opérateur par lot.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Nettoyage des locaux pour les bâtiments communaux - lots 1 et 8. Prestations décomposées en 2 lots traités par marchés séparés (voir détails rubrique "informations sur les lots"). Les marchés sont passés pour un an à compter du 1.1.2013 renouvelable 3 fois pour la même durée. Les candidats pourront présenter des offres pour un ou tous lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000

Produits de nettoyage
39830000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Voir rubrique "informations sur les lots".
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
1)
Description succincte
Tour A et salle des lumières.
Le marché est passé sous la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour un an à compter du 1.1.2013. Il sera reconductible tacitement et annuellement 3 fois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000

Produits de nettoyage
39830000


3)
Quantité ou étendue
Montant minmum annuel: 40 000 EUR HT et montant maximum annuel: 130 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Habitat plus, prévention santé, mairie de quartier des Terrasses, L'équipement mutualisé du parc.
Le marché est passé sous la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché sera conclu pour un an à compter du 1.1.2013. Il sera reconductible tacitement et annuellement 3 fois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000

Produits de nettoyage
39830000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT et montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement: 30 jours maximum. Financement budget ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/daj

http://www.economie.gouv.fr/daj

Ou:
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 3. Les niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières du candidat seront appréciés sur la base des documents et renseignements suivants:
— Chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles: CA relatif aux prestations objet de la procédure,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.
En l'absence de références des prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités professionnelles.
4. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir section lll.2.2 - capacité économique et financière.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DFA-AOOE-35-12
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 20.7.2012 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.7.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2016.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: EUR.
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du RC
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.6.2012
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