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Ville de Nanterre 92000Nanterre
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Location de matériels festifs pour les fêtes de quartier et les parades de la ville de nanterre à Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538588

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/03/13)
13-54687
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 13-54687
Fournitures
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nanterre.
 Correspondant : hourcade Jean, 88/118 rue du 8 mai 1945 Direction de l'architecture Tour A - 8ème étage 92000 Nanterre.

Objet du marché : location de matériels festifs pour les Fêtes de Quartier et les Parades de la Ville de Nanterre.
Lieu d'exécution et de livraison: ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la location de matériels festifs pour les Fêtes de Quartier et les Parades.
Ces prestations comprennent de la location sans montage et de la location avec montage et démontage des différents matériels après chaque manifestation.
Le titulaire pourra être amené à assurer des permanences sur les structures pendant certaines manifestations.

Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande tel qu'il est défini à l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel.

Lot no1 : Location de matériel d'éclairage et de sonorisation
Lot no2 : Location de matériel événementiel

Pour le lot no1, le marché sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (T.T.C.).

Pour le lot no2, le marché sera conclu sans montant minimun annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros (T.T.C.).

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Pour chaque lot les candidats peuvent répondre seuls ou en groupement. Les candidatures et les offres sont examinées lot par lot.

Le candidat pourra répondre sur un ou deux lots. Si le candidat répond sur les deux lots, il pourra remettre un seul dossier de candidature mais devra impérativement fournir un acte d'engagement par lot
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse d'un groupement : seule la forme solidaire est autorisée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront adressées, avant la date et heure limites de remise des offres, par courrier recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé aux adresses et dates mentionnées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Location de matériel d'éclairage et de sonorisation
 
Lot
2.
 - 
Location de matériel événementiel

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