Centrale des marchés
Fourniture de produits et petits matériels d'entretien II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de produits et petits matériels d'entretien. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ...
Ville de Nanterre 92014Nanterre 0147295399
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Archive

Fourniture de produits et petits matériels d'entretien

Marché public ou privé
Référence du marché : 155161

Date de clôture estimée : 17/08/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/12)
217711-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nanterre Cedex
+33 147295399
+33 147295244
FRANCE
Ville de Nanterre
Mme Hébert
service des marchés
88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406
92014
marches.publics@mairie-nanterre.fr

Adresse(s) internet:

http://www.nanterre.fr

https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nanterre
+33 147295399
+33 147295244
FRANCE
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Mairie de Nanterre
Mme Hébert
service des marchés
renseignements techniques: Mme Levansa / service des achats (tél.: +33 147295920 / fax: +33 147295399) renseignements administratifs: Mme Hébert / service marchés (tél.: +33 147295244 / fax: +33 147295399)
92000
marches.publics@mairie-nanterre.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nanterre
+33 147295399
+33 147295244
FRANCE
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Mairie de Nanterre
Mme Hébert
service des marchés
adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399, adresse pour retrait: tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
92000
marches.publics@mairie-nanterre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nanterre
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Mairie de Nanterre
Mme Hébert
service des marchés
adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex, adresse pour dépôt: tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
92000


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
92014
Nanterre Cedex
CCAS
FRANCE
88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits et petits matériels d'entretien.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: différents sites de la Ville de Nanterre, 92000 Nanterre, FRANCE.
Hauts-de-Seine
FR105


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: L'appel d'offres doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics) à un seul opérateur par lot. Valeurs des marchés: voir rubrique "informations sur les lots".

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits et petits matériels d'entretien. Prestations décomposées en 5 lots traités par marchés séparés (cf. rubrique "informations sur les lots"). Les marchés sont passés pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Les marchés sont tacitement reconductibles 3 fois par période de 12 mois. Les candidats pourront postuler sur un, plusieurs ou l'ensemble des lots. La présente consultation est lancée pour répondre aux besoins d'un groupement de commande constitué par la Ville de Nanterre et le Centre communal d' action sociale (CCAS). La Ville de Nanterre a été désignée comme coordonateur chargé d'organiser la procédure, de signer et notifier les marchés pour les membres du groupement; chaque membre assurera ensuite l'exécution de son propre marché. Pour chaque lot, le prestataire retenu sera titulaire d'un marché passé avec la Ville et d'un autre marché passé avec le CCAS.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
39224300

Produits de nettoyage
39830000

Matériel de désinfection
39330000

Produits pour lave-vaisselle
39832000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Voir Rubrique "informations sur les lots".
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Montants annuels fixés pour la Ville de Nanterre: minimum de 70 000 EUR HT et maximum de 280 000 EUR HT.
Pas de minimum ni maximum fixés pour le CCAS.
Durée: période initiale de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
39224300

Pelles à poussière
39224350

Seaux
39224330

Poubelles
39224340


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Montants annuels fixés pour la Ville de Nanterre: minimum de 75 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT.
Pas de minimum ni maximum fixés pour le CCAS.
Durée: période initiale de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de désinfection
39330000

Produits de nettoyage
39830000

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
19640000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Montants annuels fixés pour la Ville de Nanterre: minimum de 45 000 EUR HT et maximum de 180 000 EUR HT.
Pas de minimum ni maximum fixés pour le CCAS.
Durée: période initiale de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage
39830000

Produits nettoyants pour sols
39831300

Produits nettoyants pour les toilettes
39831600


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Montants annuels fixés pour la Ville de Nanterre: minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT.
Pas de minimum ni maximum fixés pour le CCAS.
Durée: période initiale de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits pour lave-vaisselle
39832000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne uniquement la Ville de Nanterre.
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Montants annuels fixés pour la Ville de Nanterre: minimum de 3 500 EUR HT et maximum de 14 000 EUR HT.
Durée: période initiale de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de désinfection
39330000

Produits de nettoyage
39830000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il est prévu pour les lots 1 et 2, et seulement pour les marchés de la Ville, une avance dont le versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché; délai global de paiement: 30 jours maximum; en cas d'avance le taux est fixé à 5 %. Financement budget ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr

http://www.economie.gouv.fr

C) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent
D) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: A) Les capacités professionnelles du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
B) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
B.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités;
B.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
C) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir section lll.2.2 - capacité économique et financière.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DFA-AOOE-43-12
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.8.2012 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.8.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2016.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: euro.
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.7.2012
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