Centrale des marchés
fourniture de DVD 92 fourniture de dvd et prestations pour les différents sites de la ville à Nanterre pays : F- code_postal : 92014 ville : Nanterre Cedex lieu : service des marchés 88/118 rue du 8 mai 194...
Ville de Nanterre 92014Nanterre marches.publics@mairie-nanterre.fr 0147295399
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Fourniture de DVD

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742216

Date de clôture estimée : 02/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/07/13)
246922-2013
BOAMP (26/06/13)
13-109787
JOUE (26/06/13)
208920-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nanterre, service des marchés 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406, contact : service des marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92014 Nanterre Cedex. Tél. : (+33) 1 47 29 52 44. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nanterre.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Accès électronique à l'information : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Nanterre, renseignements techniques : Mme Chan / Service achats (Tél 01 47 29 50 83 / Fax 01 47 29 53 99) Renseignements administratifs : Mme Hébert / Service marchés (Tél 01 47 29 52 44 / Fax 01 47 29 53 99), contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 44. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre, adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par FAX 01 47 29 53 99. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 44. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Nanterre, adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Hébert, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 44. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de DVD.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdifférents sites de la Ville, 92000 Nanterre.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande - art.77 du code des marchés publics (Cmp) - à un seul opérateur par lot.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de DVD. Les prestations sont décomposées en 3 lots traités en marchés séparés. Marchés à bons de commande pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification. Ils sont reconductibles tacitement 3 fois par période d'un an. Les candidats pourront postuler pour un, plusieurs ou la totalité des lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30234400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir rubrique "Informations sur les lots".
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de DVD de fiction pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation
1) Description succincte :
Fourniture de DVD de fiction pour les secteurs adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation. Marché à bons de commande (art.77 du Cmp).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels de 30 000 EUR (H.T.) minimum et 85 000 EUR (H.T.) maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de DVD documentaires pour les adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation
1) Description succincte :
Fourniture de DVD documentaires pour les adultes et jeunesse à des fins de prêt et/ou de consultation. Marchés à bons de commande (art. 77 du cmp)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels de 10 000 EUR minimum et 44 000 EUR maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de films pédagogiques à orientation musicale et de méthodes pour tous publics, de captations de concerts et de DVD documentaires sur la musique ou les musiciens à des fins de prêts et/ou de consultation
1) Description succincte :
Fourniture de films pédagogiques à orientation musicale et de méthodes pour tous publics, de captations de concerts et de DVD documentaires sur la musique ou les musiciens à des fins de prêts et/ou de consultation. Marché à bons de commande (art. 77 du cmp).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels de 1 000 EUR (H.T.) minimum et 10 000 EUR (H.T.) maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Le formulaire Dc1 - lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement
B) Le formulaire Dc2 - déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes
C) Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent
E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies . A) Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants :
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
B) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
B.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités ;
B.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
C) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir section lll.2.2 - capacité économique et financière.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DFA-AOOE-40-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 août 2013, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 août 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : premier semestre 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Unité monétaire utilisée : EUR.
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2013.

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