Centrale des marchés
entretien des espaces verts communaux et petits travaux d'espaces verts 92 prestation d'entretien des espaces verts communaux et petits travaux d'espaces verts à Nanterre ville : Nanterre lieu : 88/118 rue du 8 mai 1945, code_postal : 92000 pays : F-
Ville de Nanterre 92000Nanterre marches.publics@mairie-nanterre.fr 0147295399
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Entretien des espaces verts communaux et petits travaux d'espaces verts

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 545231

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-49811
JOUE (03/04/13)
109232-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nanterre. Code d'identification nationale : Ville de Nanterre,, 88/118 rue du 8 mai 1945,, contact : service des Marchés, à l'attention de service des marchés, Mme Kebaili, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 72. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nanterre.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Nanterre, mairie de Nanterre, service des marchés, tour A, 5ème étage, 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406, (renseignement administratif: Mme Kebaili tel: 01 47 29 52 72 fax: 01 47 29 53 99; renseignement technique: M. Bommensatt tel:01 47 29 49 91 et fax: 01 47 29 49 24), contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Kebaili,, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 72. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Nanterre, tour A, 5ème étage, 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Kebaili,, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 72. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Nanterre, tour A, 5ème étage, 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, contact : service des Marchés, à l'attention de Mme Kebaili,, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 52 72. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99. URL : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts communaux et petits travaux d'espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Nanterre, 92000 Nanterre.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : voir section Ii.1.5) Description succincte du marché.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien des espaces verts communaux et petits travaux d'espaces verts. Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification et au plus tôt le 5 septembre 2013, pour une durée d'un an. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit français, avec un montant minimum annuel de 700 000 EUR hors taxes avec un maximum annuel de 3 000 000 EUR hors taxes. Le marché est passé en lot unique pour une année et pourra être reconductible annuellement et tacitement trois fois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agiit d'un marché à bon de commande au sens du droit français avec un montant minimum annuel de 700 000 EUR hors taxes et pour un montant maximum annuel de 3 000 000 EUR hors taxes.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement d'une avance est prévu conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics. Le taux est fixé à 5 %. Le titulaire peut en refuser le versement. Il devra obligatoirement préciser à l'acte d'engagement s'il souhaite ou non en bénéficier. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Application des articles 86 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics. Possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché. Le financement provient du budget Ville. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes
3°) le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
4°) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.5) la copie ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. En l'absence de référence de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
A) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités
B)Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent etre accompagnés d'une traduction en Français certifié conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DFA-AOOE-24-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 mai 2013, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1/les personnes interessées peuvent consulter ou télécharger le DCE à l'adresse du profil acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par le réglement en vigueur.
3/les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil -B.P. 30322,, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil -B.P. 30322,, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00