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92 organisation de séjours de vacances pour les retraités Nanterriens - lots 1 à 3 92 organisation de séjours de vacances pour les retraités Nanterriens - lots 1 à 3 organisation de séjours de vacances pour les retraités nanterriens - lots 1 à 3. code_postal : 92000 lieu : vi...
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92 organisation de séjours de vacances pour les retraités Nanterriens - lots 1 à 3

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121209

Date de clôture estimée : 06/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-103806
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nanterre.
Correspondant : Mme Hébert, service des marchés 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406, 92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-52-44, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr, adresse internet : http://www.nanterre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours de vacances pour les retraités nanterriens - lots 1 à 3.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 63500000.

Lieu d'exécution : ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande (art.77 du code des marchés publics) à un seul opérateur par lot. Valeurs des marchés : voir rubrique "Informations sur les lots".

Caractéristiques principales :
la présente procédure a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les retraités nanterriens pour l'année 2013. Marchés passés selon une procédure adaptée ouverte (article 30 du code des marchés publics) en raison de la nature des prestations. Les prestations sont décomposées en 3 lots traités par marchés séparés. Les marchés démarrent à compter de leur date de notification jusqu'à la fin d'exécution des séjours. Les candidats pourront postuler sur un, plusieurs ou l'ensemble des lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il n'est pas fixé de montants minimum ni maximum aux lots. Il est précisé que le montant maximum cumulé pour l'ensemble des 3 lots sera inférieur à 1 000 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie ni avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les capacités du candidat appréciées au moyen des documents demandés à la rubrique "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat".
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou pièce équivalente. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
B) Le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat " disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat (Joindre en annexe un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat : pour la (les) personne(s) mentionnées dans rubrique c1) ou pièces équivalentes.
C) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
D) Les capacités professionnelles seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants :
- une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. En l'absence de références de services de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
E) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
E.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités ;
E.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
F) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juillet 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DFA-PADO-34-12.

Renseignements complémentaires : les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du RC.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sera remis gratuitement et il sera mis en ligne à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Date limite d'obtention : 6 juillet 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise des offres sous format papier dans les conditions précisées au règlement de la consultation ( Rc) ou transmission par voie électronique dans les conditions précisées dans l'annexe au RC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Nanterre.
Correspondant : service des Marchés adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, 92000 Nanterre, tél. : 01-47-29-52-44, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr, adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre.
Correspondant : service des Marchés renseignements techniques : M. Arrougé/ Service achats (Tél 01 47 29 53 92/ télécopieur 01 47 29 53 99) Renseignements administratifs : Mme Hébert / Service marchés (Tél 01 47 29 52 44 / télécopieur 01 47 29 53 99), 92000 Nanterre, tél. : 01-47-29-52-44, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr, adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre.
Correspondant : service des Marchés adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par télécopieur 01 47 29 53 99. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, 92000 Nanterre, tél. : 01-47-29-52-44, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr, adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 bulgarie.
Séjours de vacances en Bulgarie.
. Pas de montants minimum ni maximum fixés.

C.P.V. - Objet principal : 63500000.
Lot(s) 2 périgord.
Séjours de vacances dans le Périgord.
; pas de montants minimum ni maximum fixés.

C.P.V. - Objet principal : 63500000.
Lot(s) 3 combiné Réunion - ile Maurice.
Séjours de vancances : combiné Réunion - ile Maurice.
; pas de montants minimum ni maximum fixés.

C.P.V. - Objet principal : 63500000

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