1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Paris Nanterre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en oeuvre d’un service d’hébergement pour la plateforme d’enseignement CoursEnLigne
Description: L’accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de mise en œuvre technique d’un service d’hébergement de la plate-forme CoursEnLigne et les logiciels qui y sont associés.
Identifiant de la procédure: 418c85ba-39ed-413d-8f8e-ad4c244dc4d5
Identifiant interne: 2025-038
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72610000 Services d'assistance informatique, 72212190 Services de développement de logiciels pédagogiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
code de la commande publique
Droit transnational applicable: sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise en oeuvre d’un service d’hébergement pour la plateforme d’enseignement CoursEnLigne
Description: L’accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de mise en œuvre technique d’un service d’hébergement de la plate-forme CoursEnLigne et les logiciels qui y sont associés.
Identifiant interne: 2025-038
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Options:
Description des options: Reconduction 3 fois de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Paris Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Paris Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Paris Nanterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Paris Nanterre
Organisation qui traite les offres: Université Paris Nanterre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Paris Nanterre
Numéro d’enregistrement: 19921204400010
Adresse postale: 200 av de la république
Ville: Nanterre
Code postal: 92001
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Thomas Fontaine
Téléphone: +33 1 40 97 79 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: greffe du TA
Téléphone: +33 1 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0eb0ce18-1a17-4956-82e6-d772226453e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2025 13:12:34 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 479652-2025
Numéro de publication au JO S: 138/2025
Date de publication: 22/07/2025
