Centrale des marchés
organisation de sejours de vacances pour les retraites nanterriens à Nanterre ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES POUR LES RETRAITES NANTERRIENS LOTS 1 A 4. tel : 01-47-29-48-69 designation : Mairie de Nanterre ville : Nanterre cedex url : https://www.nanterre.fr c...
Mairie de Nanterre 92014Nanterre marches.publics@mairie-nanterre.fr 01 47 29 53 99
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Organisation de sejours de vacances pour les retraites nanterriens à Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551606

Date de clôture estimée : 10/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-84727
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-84727 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Nanterre. Correspondant : M. Quentin Le Calvé, 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406 92014 92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-48-69, télécopieur : 01-47-29-53-99, courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr adresse internet : https://www.nanterre.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : organisation de sejours de vacances pour les retraites nanterriens lots 1 A 4 . Catégorie de services : 26. CPV - Objets supplémentaires : 63500000. Lieu d'exécution : russie, Ecosse Grèce, Hautes Alpes. Code NUTS : FR105. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la consultation est passée sous la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il n'est pas fixé de montant minimum aux marchés. Le montant maximum de chacun des lots sera inférieur à 250 000 euros (H.T.). Caractéristiques principales : la présente procédure adaptée a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les retraités nanterriens pour l'année 2016. Compte tenu de la nature des prestations, la présente consultation est passée selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 30 du Code des Marchés Publics. Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification et s'exécutent jusqu'au dernier jour des séjours Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cautionnement et garanties exigés : aucun. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché ne remplit pas les conditions de l'avance. Application des articles 86 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics. Possibilité de nantissement ou de cession de créances. Le règlement des sommes dues en exécution du marché se fera par virement administratif suivant les règles de la Comptabilité Publique. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ. Le point de départ est fixé conformément au décret no2013-269 du 29 Mars 2013. En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur. L'Ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre. Le comptable assignataire du paiement est le Trésorier Principal Municipal. Le financement provient du budget propre de la Ville. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué soit à un titulaire unique soit à un groupement d'opérateurs économiques . En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les capacités du candidat seront appréciées au moyen des références professionnelles. Situation juridique - références requises : les candidats auront à produire un dossier comprenant : 1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement. 2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes 3°) Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société 4°) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. 5°)Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : -Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités, -Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Capacité économique et financière - références requises : aucune Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services de même nature effectuées au cours des trois dernières années. En l'absence de référence de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat. Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé : non. Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 10 juillet 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DFA-PADO-31-15. Renseignements complémentaires : 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du rc. Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) candidat(s) ayant présenté la (les) meilleure(s) offre(s). Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Nanterre-Service des marchés. adresse postale : 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre. renseignements techniques : Mme Levansa/ service des achats (Tél 01 47 29 59 20 / télécopieur 01 47 29 53 99) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / Service des marchés (Tél 01 47 29 48 69 / télécopieur 01 47 29 53 99), 92000 Nanterre, , courriel : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre-Service des marchés. adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16 heures. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, 92000 Nanterre, Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, Boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, Boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - croisière sur la Volga. periode : 2 e quinzaine de mai 2016 Duree : 12 jours effectifs : 20 A 40 personnes estimees type de sejour : croisiere avec excursions Transport : transport aerien vols directs transfert aeroport/bateau/aeroport hebergement : cabines en chambre double avec sanitaires complets pension complete - boissons incluses C.P.V. - Objet principal : 63500000. Lot(s) 2. - séjour en Grèce. periode : 1ère quinzaine de juin 2016 Duree : 15 jours effectifs : DE 20 A 40 personnes estimees type de sejour : sejour avec excursions jour 2, 4, 6, 8, 10, 12 Transport : transport aerien vols directs transfert aeroport/hotel/aeroport car grand tourisme climatise Hebergement : village club ou village vacances 3* au moins, francophone - entre corinthe et patras logement en chambre double avec sanitaires complets pension complete - boissons incluses C.P.V. - Objet principal : 63500000. Lot(s) 3. - circuit en Ecosse. periode : 1ère quinzaine de septembre 2016 Duree : 8 jours effectifs : DE 20 A 40 personnes estimees type de sejour : circuit transport : transport aerien vols directs transfert aeroport/hotel/aeroport car grand tourisme climatise Hebergement : HOTELS 3* logement en chambre double avec sanitaires complets pension complete - boissons incluses C.P.V. - Objet principal : 63500000. Lot(s) 4. - séjour dans les Hautes-Alpes : région du Lac de Serre-Ponçon. periode : 1ère quinzaine de mai duree : 15 jours effectifs : DE 20 A 40 personnes estimees type de sejour : sejour fixe avec au moins 4 excursions journee transport : transport en train paris/gap transfert gare/hotel/gare car grand tourisme climatise Hebergement : village club ou village vacances logement en chambre double avec sanitaires complets pension complete - boissons incluses C.P.V. - Objet principal : 63500000
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