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Maison du chemin de l'Ile - fourniture de granulés bois en vrac pour le chauffage à Nanterre Maison du chemin de l'Ile - fourniture de granulés bois en vrac pour le chauffage à Nanterre maison du chemin de l'ile - fourniture de granulés bois en vrac pour le chauffage ville : Nanterre Ced...
Mairie de Nanterre 92014Nanterre 0147295305
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Maison du chemin de l'Ile - fourniture de granulés bois en vrac pour le chauffage à Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946255

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11953
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 14-11953
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Nanterre.
 Correspondant : M. le maire - dir. Architecture, 88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1046 92014 Nanterre Cedextél. : 01-47-29-51-78télécopieur : 01-47-29-53-05.

Objet du marché : maison du chemin de l'ile - fourniture de granulés bois en vrac pour le chauffage.
Lieu de livraison : 61/63 boulevard du Général Leclerc, 92000 Nanterre.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la fourniture de granulé bois en vrac pour le chauffage de la Maison du Chemin de l'ile.

Délai d'exécution : la livraison du combustible devra respecter les délais indiqués sur chaque bon de commande.

Critères de sélection des candidatures et des offres : se reporter à l'art. 6 du rc.

Le Règlement de la Consultation ainsi qu'un dossier sont téléchargeables sur le site de la Ville via : www.nanterre.fr

Les candidats peurvent obtenir le DCC en faisant une demande via : mapas.archi@mairie-nanterre.fr

Il est demandé aux candidats d'utiliser impérativement la cartouche incluse dans le DCC, lors de l'envoi de leur offre, afin de garantir une réception optimale par le service destinataire
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
les formulaires DC et NOTI sont joints au DCC.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 février 2014, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : l'organisme susceptible de donner des renseignements sur les éventuels recours est le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise - 2/4 bd de l'hautil - B.P. 30322 - 95007 Cergy-Pontoise.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront remises au plus tard le 14 février 2014 - 16 h 30
De 9 heures à 12 heures et de 13 h 30 à 16 h 30
Direction de l'architecture
Service Administration/Secrétariat/Marchés-Contentieux
130, rue du 8 mai 1945 - tour A - 8ème étage
92000 Nanterre

Par courrier : Mairie de Nanterre - direction l'architecture - service Administration/ Secrétariat/Marchés-Contentieux
88/118 rue du 8 mai 1945 - 92014 Nanterre Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 janvier 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre - Dir. Architecture.
 Correspondant : Mme Rémir,  88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406,  92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-48-00, télécopieur : 01-47-29-53-05.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre - Dir. Architecture.
 Correspondant : M. Baatard,  88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406,  92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-51-78, télécopieur : 01-47-29-53-05.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre - dir. Architecture.
 Correspondant : Mme François-Likibi,  88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406,  92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-48-74, télécopieur : 01-47-29-53-05.
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