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Fourniture d'arbres, d'arbustes et de vivaces Le présent marché à pour objet la fourniture de végétaux comprenant deux lots :Lot 1 : Fournitures d'arbres, de conifères et de cépéesLot 2 : Fournitures d'arbustes, vivaces, rosiers et plantes gri...
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Fourniture d'arbres, d'arbustes et de vivaces

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441520

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-32995
JOUE (18/03/15)
94118-2015
Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-32995 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Mairie de Nanterre, 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406, à l'attention de M. Quentin Le Calvé, F-92014 Nanterre Cedex. Tél. (+33) 1 47 29 48 69. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr . Fax (+33) 1 47 29 53 99. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.nanterre.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Accès électronique à l'information (URL) : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Nanterre, renseignements techniques : M.Serge Luraschi (tél: 01 47 29 51 92) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / Service des marchés (Tél 01 47 29 48 69 / Fax 01 47 29 53 99 E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Nanterre-Service des marchés, 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Nanterre-Service des marchés, 88-118 rue du 8 Mai 1945 - B.P. 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture d'arbres, d'arbustes et de vivaces. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre horticole municipal 3, rue de Verdun, 92000 Nanterre. Code NUTS FR105 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. C'est un accord cadre au sens du droit européen. Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, et au plus tôt le 15 septembre 2015, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excèdera donc pas quatre ans. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché à pour objet la fourniture de végétaux comprenant deux lots : Lot 1 : Fournitures d'arbres, de conifères et de cépées Lot 2 : Fournitures d'arbustes, vivaces, rosiers et plantes grimpantes. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 03452000 , 03451300 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est décomposé en deux lots distincts, comme suit : -Lot n o 1 : Fourniture d'arbres, de conifères et de cépées Le montant minimum annuel du marché est de 15 000 euros (H.T.). Le montant maximum annuel du marché est de 35 000 euros (H.T.). -Lot n o 2 : Fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers et de plantes grimpantes Le montant minimum annuel du marché est de 30 000 euros (H.T.). Le montant maximum annuel du marché est de 54 000 euros (H.T.). II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'arbres, de conifères et de cépées 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03452000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'arbustes, de vivaces, de rosiers et de plantes grimpantes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03451300 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des sommes dues au titre du présent marché se fera par virement administratif suivant les règles de la Comptabilité Publique. Le délai global de paiement des marchés est de 30 jours maximum dans les conditions fixées dans le décret no2013-269 du 29 Mars 2013. En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la règlementation en vigueur. L'Ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est : le maire de Nanterre. Le comptable assignataire du paiement est : Le Trésorier Principal Municipal. L'Euro est l'unité monétaire utilisée. Budget propre de la collectivité Le présent marché ne remplit pas les conditions de l'avance. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement. 2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. 3°) Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société. 4°) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. 5°) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. 6°)Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : -Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités. -Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités professionnelles et techniques du candidat seront appréciées sur la base d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de référence de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DFA-AOOE-13-15. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 avril 2015 - 16:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 avril 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.mars 2019. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure : 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr . Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 30 17 34 59. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr . Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 30 17 34 59. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 13 mars 2015
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