Centrale des marchés
entretien des aires de jeux de plein air et des installations sportives de proximité 92 entretien des aires de jeux de plein air et des installations sportives de proximité pour le compte de la ville, à Nanterre ville : Nanterre lieu : 88-118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406 code_...
Mairie de Nanterre 92014Nanterre marches.publics@mairie-nanterre.fr 0147295399
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Entretien des aires de jeux de plein air et des installations sportives de proximité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537793

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-49140
JOUE (26/03/13)
100577-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie de Nanterre, 88-118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406, contact : service des Marchés, à l'attention de M. Quentin Le Calvé, F-92014 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 48 69. E-mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax : (+33) 1 47 29 53 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.nanterre.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Nanterre, adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406 92014 Nanterre Cedex. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax (+33) 1 47 29 53 99. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de à l'attention de M. Quentin Le Calvé

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Nanterre, adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: Tour A- 5ème étage-service des Marchés- 130 rue du 8 mai 1945 92000 Nanterre du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 Adresse pour retrait électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de à l'attention de M. Quentin Le Calvé

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Nanterre, adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 B.P. 1406 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A- 5ème étage- 130 rue du 8 mai 1945 92000 Nanterre du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 Adresse pour dépôt électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de à l'attention de M. Quentin Le Calvé
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des aires de jeux de plein air et des installations sportives de proximité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Nanterre, 92000 Nanterre.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer .

Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, et au plus tôt le 8 septembre 2013, pour une durée d'un an.
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excèdera donc pas quatre ans.
Les montants minimum et maximum annuels du marché sont fixés comme suit:
- lot n° 1 ;
- le montant minimum annuel du marché est de 55 000 EUR (H.T.) ;
- le montant maximum annuel du marché est de 300 000 EUR ht
- lot n° 2 ;
- le montant minimum annuel du marché est de 20 000 EUR (H.T.) ;
- le montant maximum annuel du marché est de 100 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'entretien des aires de jeux de plein air et des installations sportives de proximité.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37535200, 45212290,37410000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1
Visite d'entretien et réparation des jeux de plein air (y compris la fourniture des pièces détachées) et réparation des sols synthétiques amortissant sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
Lot n° 2 :
Nettoyage des sols synthétiques amortissants des aires de jeux, nettoyage et réparations des gazons synthétiques des terrains multisports de proximité, contrôle et réparation des installations sportives sur les terrains multisports de proximité et désinfection des sols fluents sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Visite d'entretien et réparation des jeux de plein air (y compris la fourniture des pièces détachées) et réparation des sols synthétiques amortissant sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
1) Description succincte :
Visite d'entretien et réparation des jeux de plein air (y compris la fourniture des pièces détachées) et réparation des sols synthétiques amortissant sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37535200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage des sols synthétiques amortissants des aires de jeux, nettoyage et réparations des gazons synthétiques des terrains multisports de proximité, contrôle et réparation des installations sportives sur les terrains multisports de proximité et désinfection des sols fluents sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
1) Description succincte :
Nettoyage des sols synthétiques amortissants des aires de jeux, nettoyage et réparations des gazons synthétiques des terrains multisports de proximité, contrôle et réparation des installations sportives sur les terrains multisports de proximité et désinfection des sols fluents sur le territoire de Nanterre et ses centres de vacances de Garchy (58), Saint-Hilaire de Riez (85) et Hautefeuille (89).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212290, 37410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le versement d'une avance est prévu conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics. Le taux est fixé à 5 %. Le titulaire peut en refuser le versement. Il devra obligatoirement préciser à l'acte d'engagement s'il souhaite ou non en bénéficier.
Application des articles 86 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics. Possibilité de nantissement ou de cession de créances.
Le règlement des sommes dues en exécution du marché se fera par virement administratif suivant les règles de la Comptabilité Publique.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ. Le point de départ est fixé conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002.
En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur.
l'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est le Trésorier Principal Municipal.
Les dépenses résultant du marché seront imputées au budget de la Collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats, pour cette consultation, peuvent se présenter sous la forme d'un opérateur économique (prestataire) unique ou d'un groupement d'opérateurs économiques. Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

1°) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement ;
2°) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes ;
3°) le pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;
4°) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
5°) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent ;
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production, pour chacun de ces opérateurs, des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités ;
- production d'un engagement écrit, de chacun de ces opérateurs, justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. En l'absence de référence de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DFA-AOOE-21-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 mai 2013, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mars 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats souhaitant réaliser des visites pourront prendre-rendez vous auprès de M. Eric LEROY (01.47.29.59.56 ou 06.22.29.89.05). Toutefois, la remise de leur offre n'est pas assujettie à ces visites.
Ce marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire. C'est un marché à bon de commande au sens du droit français.
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de la consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1/les personnes interessées peuvent consulter ou télécharger le DCE à l'adresse du profil acheteur https//marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par le réglement en vigueur.
3/les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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