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A proximité de Toulon 83056 Var
Acheteur : Ville de Toulon
83056 Toulon
Tel : 0494363240
2 Lots
Lot 1
fourniture de services de solutions d'impression bureautiques pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon
Lot 2
fourniture de services de solution d'impression Grands Formats pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon
Secteurs d'activité
Photocopieurs.
Services d'entretien de photocopieurs.
Pièces et accessoires de photocopieurs.
Services de réparation de photocopieurs.

appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture par location de systèmes d'impression multifonctions connectés, avec prestations associées en 2 lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779169-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: mpublic@mairie-toulon.fr
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mtpm
Adresse postale: hôtel de la Métropole - 107, boulevard Henri Fabre - cs 30536
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: mpublic@mairie-toulon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture par location de systèmes d'impression multifonctions connectés, avec prestations associées en 2 lots

Numéro de référence: 23ff-Dcp-0232-T
II.1.2)Code CPV principal
30121100 Photocopieurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques (imprimantes et copieurs multifonctions ainsi que des imprimantes Grands Formats) pour la ville de Toulon et pour la Métropole de Toulon Provence Méditerranée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de services de solutions d'impression bureautiques pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30121100 Photocopieurs
30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs
50313100 Services de réparation de photocopieurs
50313200 Services d'entretien de photocopieurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques et repose sur :- la fourniture location de matériels neufs et reconditionnés, de logiciels d'administration technique et des prestions services associés,- le maintien en condition opérationnelle de la totalité de la solution d'impression fournie,- la fourniture d'une solution de gestion des flux d'impression pour couvrir les besoins actuels (Ville de Toulon et Métropole Tpm) et futurs (intégration des établissements scolaires),- la fourniture de consommables sous la forme d'une facturation au coût à la page sur l'ensemble des imprimantes et copieurs multifonctions bureautiques sur toute la durée du marché

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 2 250 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 500 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 3 000 000 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de services de solution d'impression Grands Formats pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30121100 Photocopieurs
30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs
50313100 Services de réparation de photocopieurs
50313200 Services d'entretien de photocopieurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de services de solutions d'impression bureautiques repose sur :- la location d'imprimantes multifonctions Grands Formats 36 pouces, 44 pouces et 54 pouces avec systèmes de numérisation et des prestations associées pour la mise en oeuvre,- la fourniture et la livraison des encres, des têtes d'impression et de tout autre consommable utile au bon fonctionnement de l'équipement,- le maintien en condition opérationnelle de la totalité des imprimantes Grands Formats sur toute la durée du marché (20 trimestres)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ville de ToulonMontant minimum sur 5 ans : 20 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 115 000 euro(s) HtMtpmMontant minimum sur 5 ans : 30 000 euro(s) HtMontant maximum sur 5 ans : 350 000 euro(s) HtIl est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 183-572848
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de services de solutions d'impression bureautiques pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de services de solution d'impression Grands Formats pour le groupement de commandes Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

par décision du Pouvoir Adjudicateur en date du 28/11/2023, le lot no1 a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre déposée.Le lot no2 a été déclaré sans suite en raison de l'insuffisance de concurrence et de l'absence de performance économique qui constituent des motifs d'intérêts généraux.Une procédure sera prochainement relancée avec une modification substantielle du cahier des charges pour les 2 lots

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info/