Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Acquisition de mini kits économiseurs d’eau personnalisables
Acquisition de mini kits économiseurs d’eau personnalisables
Département des Alpes-Maritimes
Acquisition de mini kits économiseurs d’eau personnalisables
Section IV: Procédure
Ce marché a fait l'objet d'une publication préalable au BOAMP (Bulletin officiel des annonces de marchés publics). En effet, il s'agit d'un MAPA (marché passé en procédure adapté) en raison de son montant maximum inférieur au seuil de publicité obligatoire au JOUE applicable aux collectivités territoriales pour les marchés de services (215 000 € HT).
Section V: Attribution du marché
Acquisition de mini kits économiseurs d’eau personnalisables
Section VI: Renseignements complémentaires
Date de signature de l'AE : 20/09/2023.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique.