1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Publication de la revue Vallée de la culture : conception d'infographies documentaires et impression d'une revue
Description: Le présent marché a pour objet la publication de la revue « Vallée de la culture » : conception d'infographies documentaires et impression d'une revue. Cette revue, culturelle et artistique, illustre les divers patrimoines du département des Hauts-de-Seine au service du projet Vallée de la Culture. Cette revue est éditée par le département des Hauts-de-Seine et mise en ligne intégralement sur le site hauts-de-seine.fr. La périodicité est de deux numéros par an. La première parution sur le marché est prévue pour janvier 2025. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires Lot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes
Identifiant de la procédure: 7c04d769-de54-4331-b708-fb2f17c4a6e8
Identifiant interne: 20240557
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La forme retenue pour l'exécution est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et avec un maximum en application des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Lot 1 : Conception d'infographies documentaires Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht Lot 2 : Impression de la revue et prestations annexes Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires
Description: Conception d'infographies documentaires Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traités à prix unitaires, dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel (en euro(s) HT) : 10 000 Montant maximum annuel (en euro(s) HT) : 50 000 Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79822500 Services de conception graphique, 79823000 Services d'impression et de livraison
Options:
Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/12/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 433343-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.1 Qualité fonctionnelle, technique et visuelle
Pondération (points, valeur exacte): 36
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.2 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.3 Note méthodologique de compréhension des conditions d'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3. Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes
Description: Impression de la revue et prestations annexes Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traités à prix unitaires, dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel (en euro(s) HT) : 15 000 Montant maximum annuel (en euro(s) HT) : 40 000 Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison, 79823000 Services d'impression et de livraison
Options:
Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/12/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 433343-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.1 Exemples de réalisation de publication
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.2 Qualité du papier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.3 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2.4 Présentation des moyens techniques et matériels ainsi que de la méthodologie dédiée à l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3. Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION DIFFEREMMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION DIFFEREMMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 693,72 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240557001
Titre: Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORLET IMPRIMEUR
Offre:
Identifiant de l’offre: CORLET IMPRIMEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 24 226,86 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240557002
Titre: Lot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F17247E9-E4C8-DDFE-F68FDE23D8DF07E7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement: 65298
Adresse postale: Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Téléphone: 0806000092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement: 1748091
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Ville: nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Grégoire MANOUKIAN
Téléphone: 0159033519
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: F172484A-FAB5-27B0-71914373A0161FFC
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: F1724883-F169-64F6-074A6E91377278F6
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: F17248A9-05FC-06EA-01FC26AF4AC85A5E
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ASSOCIATION DIFFEREMMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1501691-1-1-1
Adresse postale: 54 rue Léon Frot
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 06 87 61 11 67
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CORLET IMPRIMEUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1501691-1-2-1
Adresse postale: Rue Maximilien Vox
Ville: Conde-En-Normandie
Code postal: 14110
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 02 31 59 53 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67913c36-2748-4c8e-a0a2-d654eef1dfb4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2024 16:17:47 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 1556-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025
