1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etudes de modélisation hydraulique du réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine et d'optimisation de la métrologie pour l'autosurveillance et le diagnostic permanent
Description: Le lot 1 de ce marché encadre la réalisation d'études hydrauliques faisant appel à l'utilisation du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement. Il se caractérise par des études de calage et d'amélioration du modèle, des études de diagnostic et des études d'optimisation du fonctionnement du réseau pouvant nécessiter en amont des visites de terrain, des études bibliographiques ou la réalisation des compagnes de mesure. Le lot 2 encadre l'examen des conditions actuelles de métrologie sur le réseau d'assainissement, ainsi que la réalisation d'études visant à les améliorer - études faisant appel ou non à la modélisation 3D. Il peut conduire à la préconisation de travaux et aménagements dans cet objectif de performance accrue de la métrologie
Identifiant de la procédure: b37518f4-31e0-4e31-a132-46578b4cbba4
Identifiant interne: 20231387
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Usage, mise à jour et amélioration du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine
Description: Réalisation d'études hydrauliques faisant appel à l'utilisation du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement : études de calage et d'amélioration du modèle, études de diagnostic, et études d'optimisation du fonctionnement du réseau pouvant nécessiter en amont des visites de terrain, des études bibliographiques ou la réalisation des compagnes de mesure
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311000 Services d'études, 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Le contrat est reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 53
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Expertise et optimisation de la métrologie sur le réseau départemental d'assainissement des Hauts de seine
Description: Le lot 2 consiste en l'expertise et l'optimisation de la métrologie sur le réseau départemental d'assainissement. Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques faisant appel à l'utilisation du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement et l'examen des conditions actuelles de métrologie sur le réseau d'assainissement
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311000 Services d'études, 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Le contrat est reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 53
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social
Pondération (points, valeur exacte): 2
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROLOG INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: PROLOG INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231387l001
Titre: Lot n°1 Usage, mise à jour et amélioration du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROLOG INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: PROLOG INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231387l002
Titre: Lot n°2 Expertise et optimisation de la métrologie sur le réseau départemental d'assainissement des Hauts de seine
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 609EF793-93B5-8AD3-4344AEB84AC3917B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement: 67608
Adresse postale: Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Téléphone: 0806000092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 609EF7B3-B874-B8E0-E2C5DD234402FCD9
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 609EF7C1-0505-E537-3DEA2B374A3D0EDD
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 609EF7D1-E865-E842-D1BD91DB1349BBBF
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PROLOG INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1460553-1-1-1
Adresse postale: 69 Rue Du Chevaleret
Ville: Paris 13
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 45 23 49 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PROLOG INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1460553-1-2-1
Adresse postale: 69 Rue Du Chevaleret
Ville: Paris 13
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 45 23 49 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8e5812e0-95b6-4dbb-ba59-b1837047a7b6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 09:37:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 602341-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
