Centrale des marchés
Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités, relance du lot 2 du marché Conception, organisation et réalisation de l'opération Trophée Aventure. La présente consultation a pour objet la conception, l'organisation ainsi que la réalisation d'ateliers sportifs multi-activités. Des élèves de différents collèges et établissements spécialisés du ...
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Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités, relance du lot 2 du marché Conception, organisation et réalisation de l'opération Trophée Aventure.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795649

Date de clôture estimée : 29/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/12/15)
15-182026
Avis de marché

Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-182026
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général des Hauts de Seine.
 Correspondant : Mme Djamila Kouidri, acheteur-juriste, 2/16 Boulevard Soufflot 92015 Nanterre Cedextél. : 01-76-68-80-99télécopieur : 01-47-29-40-70courriel : dcpuqj@cg92.fr adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet la conception, l'organisation ainsi que la réalisation d'ateliers sportifs multi-activités. Des élèves de différents collèges et établissements spécialisés du département des Hauts-De-Seine passent différentes épreuves sportives afin de se sélectionner pour un Séjour sportif aventure.
ce marché fait partie d'un marché - conception, organisation et réalisation de l'opération Trophée Aventure 2016/2017 - composé de trois lots :
- lot 1 : conception, organisation et réalisation de l'épreuve d'accrocorde
- lot 2 : conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités
- lot 3 : conception, organisation et réalisation d'un séjour sportif aventure.
lors d'une première mise en concurrence, le lot 2 a été déclaré infructueux pour absence d'offres. Il s'agit par le biais de cette consultation de relancer ce marché
.
Lieu d'exécution : haras de Jardy et forêt de Fausses-Reposes à Marne-La-Coquette (Hauts-De-Seine).

Caractéristiques principales : 
l'opération Trophée Aventure consiste en la mise en place d'épreuves sportives pour des élèves de classes de collèges et d'établissements spécialisés du département des Hauts-De-Seine. Cette opération a fait l'objet d'une consultation comprenant trois lots :
- lot 1 : conception organisation et réalisation de l'épreuve d'accrocorde
- lot 2 : conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités
- lot 3 : conception, organisation et réalisation d'un séjour sportif aventure.
le lot 2 a été déclaré infructueux pour absence d'offres. Il s'agit, par cette consultation, de relancer ce lot.
l'opération est prévue pour l'année scolaire 2015/2016 et pourra être reconduite pour l'année scolaire 2016/2017.
la présente procédure adaptée ouverte est soumise à l'article 28 du Code des marchés publics.
montant minimum (H.T.) : 10 000 euros
montant maximum (H.T.) : 16 000 euros
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre informatif, une centaine d'élèves participeront aux épreuves de sélection. Les prestations sont traités à prix unitaires dans le cadre d'un marché à bons de commande. Ceux-Ci seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
les sommes dues au titulaire du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offre en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère 1 : valeur technique : 60 %;
     - critère 1 - sous-critère 1 : pertinence du projet pédagogique : 30 %;
     - critère 1 - sous-critère 2 : adéquation de l'encadrement : 30 %;
     - critère 2 : prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 29 décembre 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 5 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201500DMP0361.

Renseignements complémentaires : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible une fois.
conformément aux dispositions de l'article 16 dernier alinéa du Code des marchés publics, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
transmission sous support papier : les candidats transmettent leur dossier de réponse à la consultation sous pli cacheté portant les mentions :
Dossier de réponse à la consultation : Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités
ne pas Ouvrir
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation et ce, à l'adresse suivante :
En cas d'envoi en RAR :
Conseil départemental des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande Publique
Bureau 10.05, 10ème étage
2/16 boulevard Soufflot
92015 NANTERRE Cedex
Tèl: 01.76.68.81.75
télécopieur: 01 47 23 40 70
en cas de remise contre récépissé :
Il convient de vous présenter à l'entrée " visiteurs " du Conseil départemental des Hauts-De-Seine, située à l'adresse suivante :
Conseil départemental des Hauts-De-Seine
Hôtel du Département
Direction de la Commande Publique
Bureau 10.05, 10ème étage
2/16 boulevard Soufflot
92015 NANTERRE Cedex
Tèl: 01.76.68.81.75
télécopieur: 01 47 23 40 70
l'accès à l'hôtel du Département ne sera permis qu'après présentation d'une pièce d'identité et uniquement dans le cadre des horaires d'ouverture du bureau compétent, soit :
Du lundi au jeudi: 9 heures-12 heures, 14 heures-17 heures
le vendredi: 9 heures-12 heures, 14 heures-16 heures
les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré par le bureau compétent après la date et l'heure limites précitées, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
transmission électronique :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais, conformément aux dispositions du décret no2002-692 du 30 avril 2002 pris en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, accepte les plis adressés sous forme dématérialisée via le site Internet http://marchespublics.hauts-de-seine.net.
Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
les conditions d'envoi ou de remise des plis par voie électronique sont définies à l'article 6.2 du règlement de consultation.
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 décembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Conseil départemental des Hauts-de-Seine.
 Correspondant : Mme Djamila KOUIDRI,  hôtel du département 2/16 Boulevard Soufflot,  92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-76-68-80-99, télécopieur : 01-47-29-40-70, courriel : dkouidri@hauts-de-seine.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil départemental des Hauts-de-Seine.
 hôtel du département Direction de la commande publique Bureau 10.05 10ème étage Boulevard du 17 octobre 1961,  92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-41-91-27-30.
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