Centrale des marchés
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE MATERIAUX HORTICOLES FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE MATERIAUX HORTICOLES mel : cloyen@hauts-de-seine.fr cp : 92000 url : http://www.hauts-de-seine.fr/ contact : Direction de la commande publique vi...
Cons. Départ. des Hauts-de-Seine 92000Nanterre cloyen@hauts-de-seine.fr
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE MATERIAUX HORTICOLES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3456436

Date de clôture estimée : 20/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/02/18)
18-23143
JOUE (20/02/18)
075852-2018

Département(s) de publication : 92
Annonce No 18-23143
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cons. Départ. des Hauts-de-Seine, 2/16 bld soufflot, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, 92000, Nanterre, F, Courriel : cloyen@hauts-de-seine.fr, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hauts-de-seine.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296831&orgAcronyme=f4g
à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Hauts-de-Seine, 2/16, Boulevard Soufflot, Point(s) de contact : Direction de la commande publique A l'attention de Christine Morin, 92000, Nanterre, F, Courriel : cloyen@hauts-de-seine.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.hauts-de-seine.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE MATERIAUX HORTICOLES
Numéro de référence : 2017-1243
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03121000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE MATERIAUX HORTICOLES
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais amendements, graines à gazon et prairie.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24440000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24450000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Département des Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais amendements, graines à gazon et prairie.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un : -Montant minimum de 40 000,00 Euros H.T.-Montant maximum de 180 000,00 Euros H.T. Ces montants sont identiques pour toutes les périodes de reconductions.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09112200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03417000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Département des Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de matériaux de protection des plantations, terreaux.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 11 mars 2019 - Fin : 5 août 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute le 11 mars 2019 et qui se terminera le 05 août 2019. Il est renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une période d'une année.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu avec un : -Montant minimum de 10 000,00 Euros H.T.-Montant maximum de 50 000,00 Euros H.T. Pour chacune des périodes de reconductions, l'accord-cadre est conclu avec un : -Montant minimum de 20 000,00 Euros H.T.-Montant maximum de 100 000,00 Euros H.T.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03325000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Département des Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'auxiliaires, de phéromones et de pièges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un : -Montant minimum de 10 000,00 Euros H.T.-Montant maximum de 40 000,00 Euros H.T. Ces montants sont identiques pour toutes les périodes de reconductions.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le présent accord-cadre est un marché de fourniture, il ne peut faire l'objet de sous-traitance.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement aux opérateurs économiques.Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une lettre de candidature et, le cas échéant, d’habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l’imprimé DC1 fourni par le Département) dûment complétée ;Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-bis, délégation de signature...) ;La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Une déclaration sur l’honneur (ou l’imprimé DC1 fourni par le Département signé en original) indiquant que le candidat individuelle ou chaque membre du groupement n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (**) ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : •Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;Attestation de conformité non O.G.M. pour la fourniture de graines à gazon et de prairie (lot 1). Cadre ci-joint à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Tous les produits et matériaux relatifs aux présents accords-cadre, à l’exception de ceux destinés au stade Yves du Manoir, devront s’inscrire dans la démarche de labellisation E.v.e.® (Espaces végétaux écologiques) d’ECOCERT actée par le Conseil Départemental. Le référentiel E.v.e.® en cours de validité est téléchargeable sur internet sur le site d’ECOCERT ENVIRONNEMENT.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 mars 2018 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 mars 2018 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Lors de la fin de la période des 4 ans ou lors de la non reconduction
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2, boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 5 rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 67, Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2, boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 février 2018
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