A proximité de Nanterre 92014 Hauts De Seine
Acheteur : Commune de Nanterre
1 Pl. du 27 Mars 2002
92014 Nanterre
Tel : 0147295392
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 28/03/2025  
3 Lots
Lot 1
Signalisation verticale, permanente et temporaire, accessoires
Lot 2
Équipements urbains de confort et de sécurité
Lot 3
Équipements urbains en bois
Secteurs d'activité
Mobilier urbain.
Panneaux de signalisation routière.

Fourniture de dispositif de signalisation et d'équipements urbains de confort et de sécurité

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/02/2025
JOUE - 82654-2025
82654-2025 - Mise en concurrence
France – Mobilier urbain – Fourniture de dispositif de signalisation et d'équipements urbains de confort et de sécurité
OJ S 26/2025 06/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Nanterre
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de dispositif de signalisation et d'équipements urbains de confort et de sécurité
DescriptionFourniture de dispositif de signalisation et d'équipements urbains de confort et de sécurité (3 lots)
Identifiant de la procédure5814a157-3d13-4911-a424-65241070d860
Identifiant interneSCP-AOOE-2024-74
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLa procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP).
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesToutes les modalités de la procédure figurent dans les documents de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSignalisation verticale, permanente et temporaire, accessoires
DescriptionIl s'agit des panneaux règlementaires de signalisation de police.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Options
Description des optionsLe marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
LotLOT-0002
TitreÉquipements urbains de confort et de sécurité
DescriptionIl s'agit des équipements urbains accessoires à la voirie tels que le mobilier de confort (bancs, corbeilles de propreté, etc…) et les équipements de sécurité (barrières, bornes, potelets, etc.)
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Options
Description des optionsLe marché relatif au lot n° 2 débutera à compter du 9 juillet 2025 au plus tôt, ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement à la date fixée précédemment. Il sera conclu pour une période initiale s'achevant à la même date de fin que la période initiale des lots 1 et 3. Il sera ensuite tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommune de Nanterre
Organisation qui traite les offresCommune de Nanterre
5.1.
LotLOT-0003
TitreÉquipements urbains en bois
DescriptionÉquipements urbains en bois.
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Options
Description des optionsLe marché sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommune de Nanterre
Organisation qui traite les offresCommune de Nanterre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Nanterre
Numéro d’enregistrement21920050800014
Adresse postaleSERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE 1 PLACE DU 27 MARS 2002  
VilleNanterre
Code postal92014
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Téléphone0147294865
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2 boulevard de l'Hautil  
VilleCergy-Pontoise
Code postal95000
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7c31c58e-8bd9-4c58-a230-dce1d07d2134  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/02/2025 11:07:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis82654-2025
Numéro de publication au JO S26/2025
Date de publication06/02/2025