1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de travaux de réparation, renforcement ou remplacement de buses
Description: La présente procédure de passation d’un accord-cadre multi-attributaires à 4 lots pour des travaux de réparation, renforcement ou remplacement de buses. De type chemisage, radier connecté, béton projeté, autres techniques sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Direction Régionale d’Exploitation Sud-Ouest, Sud-Atlantique Pyrénées et Ouest-Atlantique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'acheteur est une société de droit privé et exerce le métier de concessionnaire autoroutier. La date mentionnée en section 11.2, relative au lancement de la procédure de passation du marché, est donnée à titre indicatif. Elle n'engage pas ASF et est susceptible d'évolution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0001
Titre: Lot n°1 - réparation, renforcement ou remplacement des ouvrages d'art (buses) de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Ouest
Description: A titre indicatif : Travaux de réparation / renforcement ou remplacement de buses d’ouverture ≥ 2m (de type chemisage (gaines en matériaux synthétiques ou autres), radier connecté, béton projeté, autres techniques) sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Ces buses se situent sur le périmètre de la Direction Opérationnelle de l’Infrastructure Ouest (DOIO), pour environ 20 à 30 ouvrages de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Ouest. Nature des travaux : Réparation ou renforcement local : extrémités de buses, radier connecté et remplacement de tôles Renforcement général ou remplacement : tubage ou chemisage intérieur (gaines en matériaux synthétiques, PEHD, PRV, …), ouvrages en béton armé ou béton projeté.
Identifiant interne: Lot 1
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223500 Structures en béton armé
3.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Ariège (FRJ21) Aude (FRJ11) Corrèze (FRI21) Dordogne (FRI11) Haute-Garonne (FRJ23) Gironde (FRI12) Lot (FRJ25) Lot-et-Garonne (FRI14) Tarn-et-Garonne (FRJ28)
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0002
Titre: Lot n°2 - réparation, renforcement ou remplacement des ouvrages d'art (buses) de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Atlantique Pyrénées
Description: A titre indicatif : Description : Travaux de réparation / renforcement ou remplacement de buses d’ouverture ≥ 2m (de type chemisage (gaines en matériaux synthétiques ou autres), radier connecté, béton projeté, autres techniques) sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Ces buses se situent sur le périmètre de la Direction Opérationnelle de l’Infrastructure Ouest (DOI0), pour environ 20 à 30 ouvrages de la Direction Régionale d’Exploitation Sud-Atlantique Pyrénées. Nature des travaux : Réparation ou renforcement local : extrémités de buses, radier connecté et remplacement de tôles Renforcement général ou remplacement : tubage ou chemisage intérieur (gaines en matériaux synthétiques, PEHD, PRV, …), ouvrages en béton armé ou béton projeté.
Identifiant interne: Lot 2
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223500 Structures en béton armé
3.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Haute-Garonne (FRJ23) Landes (FRI13) Pyrénées-Atlantiques (FRI15) Hautes-Pyrénées (FRJ26)
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0003
Titre: Lot n°3 - réparation, renforcement ou remplacement des ouvrages d'art (buses) de la Direction Régionale d’Exploitation Ouest-Atlantique
Description: Description : Travaux de réparation / renforcement ou remplacement de buses d’ouverture ≥ 2m (de type chemisage (gaines en matériaux synthétiques ou autres), radier connecté, béton projeté, autres techniques) sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Ces buses se situent sur le périmètre de la Direction Opérationnelle de l’Infrastructure Ouest (DOI0), pour environ 20 à 30 ouvrages de la Direction Régionale d’Exploitation Ouest-Atlantique. Nature des travaux : Réparation ou renforcement local : extrémités de buses, radier connecté et remplacement de tôles Renforcement général ou remplacement : tubage ou chemisage intérieur (gaines en matériaux synthétiques, PEHD, PRV, …), ouvrages en béton armé ou béton projeté.
Identifiant interne: Lot 3
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223500 Structures en béton armé
3.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Charente-Maritime (FRI32) Gironde (FRI12) Loire-Atlantique (FRG01) Maine-et-Loire (FRG02) Sarthe (FRG04) Deux-Sèvres (FRI33) Vendée (FRG05) Vienne (FRI34)
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0004
Titre: Lot n°4 - réparation, renforcement ou remplacement des ouvrages de traversée des Directions Régionales d’Exploitation Sud-Ouest, Sud-Atlantique Pyrénées et Ouest-Atlantique
Description: A titre indicatif Description : Travaux de réparation / renforcement ou remplacement de buses d’ouverture < 2m (de type chemisage (gaines en matériaux synthétiques ou autres), radier connecté, autres techniques) sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Ces buses se situent sur le périmètre de la Direction Opérationnelle de l’Infrastructure Ouest (DOI0), pour environs 50 à 80 ouvrages sur les DRE Sud-Ouest, Sud-Atlantique Pyrénées et Ouest-Atlantique. Nature des travaux : Renforcement/réparation : Chemisage (gaines en matériaux synthétiques, PEHD, PRV, béton, …).
Identifiant interne: Lot 4
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223500 Structures en béton armé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
3.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Ariège (FRJ21) Aude (FRJ11) Corrèze (FRI21) Dordogne (FRI11) Haute-Garonne (FRJ23) Gironde (FRI12) Lot (FRJ25) Lot-et-Garonne (FRI14) Tarn-et-Garonne (FRJ28) Haute-Garonne (FRJ23) Landes (FRI13) Pyrénées-Atlantiques (FRI15) Hautes-Pyrénées (FRJ26) Charente-Maritime (FRI32) Gironde (FRI12) Loire-Atlantique (FRG01) Maine-et-Loire (FRG02) Sarthe (FRG04) Deux-Sèvres (FRI33) Vendée (FRG05) Vienne (FRI34)
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)
Numéro d’enregistrement: 57213999603633
Département: DMOO/DEX
Adresse postale: 1973 Boulevard de la Défense Bâtiment HYDRA CS 10268
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92757 CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Maîtrise d’ouvrage – Cellule Marchés
Téléphone: +33 5 57 77 79 39
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 1 40 97 10 10
Télécopieur: +33 1 47 24 31 61
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 43f03203-3552-42ad-9a79-7d4a931f6385 - 01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis: 4
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2025 17:17:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 87107-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question: 15/05/2025
