Centrale des marchés
Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif des milieux aquatiques du bassin Seine Normandie
Agence de l'eau Seine-Normandie 92000Nanterre
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Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550835

Date de clôture estimée : 21/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/06/15)
205293-2015
13/06/2015    S113    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Nanterre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

2015/S 113-205293


Avis de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Agence de l'eau Seine-Normandie
51 rue Salvador Allende
À l'attention de: M. Krazem Melha
92000 Nanterre
FRANCE
Téléphone: +33 141201600

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.eau-seine-normandie.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Agence de l'eau Seine-Normandie
51 rue Salvador Allende
Point(s) de contact: Direction de la connaissance et de l'appui technique
À l'attention de: M. Tellier Sébastien
92000 Nanterre
Téléphone: +33 141201734
E-mail: tellier.sebastien@aesn.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principaleEnvironnement


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Suivi de la qualité des milieux aquatiques du Bassin Seine Normandie — 2016/2019.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 27: Autres services 
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif des milieux aquatiques du bassin Seine Normandie.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les prestations sont divisées en 27 lots géographiques et techniques. Le marché est fractionné par bons de commande.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Suivi de la qualité physico-chimique et microbiologique des cours d'eau de Basse Normandie1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 1 en KEUR: min. 2 050 — max. 5 800.



Lot nº: 2 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine-Aval1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 2 en KEUR: min. 2 350 — max. 6 750.



Lot nº: 3 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées d'Oise1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 3 en KEUR: min. 2 150 — max. 6 100.



Lot nº: 4 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées de Marne1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 4 en KEUR: min. 1 500 — max. 4 300.



Lot nº: 5 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau d'Ile-de-France1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 5 en KEUR: min. 1 900 — max. 5 500.



Lot nº: 6 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine-Amont1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 6 en KEUR: min. 2 250- max. 6 450.



Lot nº: 7 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Basse Normandie1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 7 en KEUR: min. 450 — max. 1 250.



Lot nº: 8 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Aval1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 8 en KEUR: min. 550 — max.1 550.



Lot nº: 9 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées d'Oise1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 9 en KEUR: min. 350 — max. 1 050.



Lot nº: 10 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées de Marne1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 10 en KEUR: min. 500 — max. 1 400.



Lot nº: 11 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines d'ile de France1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 11 en KEUR: min. 450 — max. 1 250.



Lot nº: 12 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Amont1)Description succincte La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 12 en KEUR: min. 550 — max. 1 600.



Lot nº: 13 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Basse Normandie1)Description succincte Réalisation de prélèvements, mesures in situ et/ou analyses microbiologique, physicochimique et chimique des eaux estuariennes, côtières et marines du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 1 en KEUR: min. 190 — max. 750.



Lot nº: 14 Intitulé: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Seine Aval1)Description succincte Réalisation de prélèvements, mesures in situ et/ou analyses microbiologique, physicochimique et chimique des eaux estuariennes, côtières et marines du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 14 en KEUR: min. 800 max. 3 000.



Lot nº: 15 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Basse Normandie1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le Schéma Directeur d'aménagement et de Gestion des Eaux — sDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 15 en KEUR: min. 600 — max. 1 700.



Lot nº: 16 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Aval1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux — SDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 16 en KEUR: min. 500 — max. 1 400.



Lot nº: 17 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées d'Oise1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux — SDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 17 en KEUR: min. 450 — max. 1 350.



Lot nº: 18 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées de Marne1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux — SDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 18 en KEUR: min. 300 — max. 900.



Lot nº: 19 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau d'Ile de France1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux — SDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 19 en KEUR: min. 350 — max. 1 050.



Lot nº: 20 Intitulé: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Amont1)Description succincte Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le Schéma Directeur d'aménagement et de Gestion des Eaux — SDAGE.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 20 en KEUR: min. 500 — max. 1 450.



Lot nº: 21 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Basse Normandie1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 21 en KEUR: min. 50 — max. 120.



Lot nº: 22 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Aval1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 22 en KEUR: min. 80 — max. 200.



Lot nº: 23 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées d'Oise1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 23 en KEUR: min. 60 — max. 150.



Lot nº: 24 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées de Marne1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 24 en KEUR: min. 50 — max. 120.



Lot nº: 25 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau d'Ile de France1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 25 en KEUR: min. 50 — max. 150.



Lot nº: 26 Intitulé: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Amont1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 26 en KEUR: min. 50 — max. 120.



Lot nº: 27 Intitulé: Suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine Normandie1)Description succincte Réalisation de l'ensemble des prestations nécessaires à l'évaluation de la qualité des plans d'eau du bassin Seine Normandie. La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ, analyses sur différents supports, et la synthèse annuelle (interprétation des indices).


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71610000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Montant minimum et maximum HT du lot 27 en KEUR: min. 600 — max. 1 400.



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: L'agence se libérera sur ses ressources propres des sommes dues par virement à 30 jours à compter de la réception de la facture.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, les co-traitants sont solidaires dans le respect de l'article 51-VII du code des marchés publics.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: A) La lettre de candidature signée et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les conditions de la candidature:
— candidat unique ou forme de groupement,
— le cas échéant, présentation et habilitation du mandataire à signer l'acte d'engagement,
— identification des lots auxquels le candidat postule;
B) La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les éléments suivants:
— identification du candidat (nom, adresse, numéro d'enregistrement),
— le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-2 du code des marchés publics;
C) Lorsque le candidat postule à plusieurs lots et que ses capacités ne lui permettent pas de réaliser l'ensemble des lots qu'il pourrait lui être attribué à l'issue de l'analyse des offres, il hiérarchisera les lots par ordre de préférence décroissante.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Montant du chiffre d'affaires global de l'entreprise et celui concernant les prestations similaire à celles du lot sur lequel il postule réalisé sur les trois dernières années ;.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— renseignement relatifs aux moyens techniques et humains du candidat, notamment: la présentation des effectifs globaux du candidat par type de profil et la répartition des effectifs en lien avec les domaines de compétences du présent marché par type de profil et par type de lot,
— références contrôlables (ou attestations des précédents clients) des principaux services réalisés au cours des trois dernières années représentatives de la prestation objet du marché (en précisant nom, lieu, durée de la prestation) ou certificat de qualification professionnelle apportant la preuve, par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation,
— lorsqu'elles existent, la preuve de l'accréditation et de l'agrément avec la liste des paramètres agréés, les matrices concernées et les méthodes utilisées pour les paramètres visés dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement,
— concernant les prestations pour lesquelles l'agrément n'est pas obligatoire (autres paramètres, prélèvements, etc.), le candidat produira, d'une part l'attestation et l'annexe technique d'accréditation délivrée par le COFRAC ou tout autre organisme européen équivalent de l'accord multilatéral EA et d'autre part la preuve de la participation à des essais inter-laboratoire, la synthèse des contrôles externes et les actions correctives mises en place lors d'écarts éventuels ou tout autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité,
— certification qualité: certificats de management de la qualité ISO 9001 ou équivalent.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : non


III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15-010


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation21.8.2015 - 17:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil, 56 avenue de Saint-Cloud
95000 Cergy-Pontoise



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil, 56 avenue de Saint-Cloud
95000 Cergy-Pontoise



VI.5)Date d’envoi du présent avis:10.6.2015






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