Centrale des marchés
Marché de travaux des chaussées des routes et autoroutes de la DIR-Est - Gros tonnage Marché de travaux des chaussées des routes et autoroutes de la DIR-Est - Gros tonnage ville : Nancy cedex adresse : 10 et 16, promenade des canaux - BP 82120 mel : ced.spr.dir-est@developpem...
Direst 54021Nancy ced.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Marché de travaux des chaussées des routes et autoroutes de la DIR-Est - Gros tonnage

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2529252

Date de clôture estimée : 27/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/12/16)
BOAMP (22/12/16)
16-182248
JOUE (23/12/16)
453430-2016

Département(s) de publication : 54, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 88
Annonce No 16-182248
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
direst, 10 et 16, promenade des canaux - BP 82120, 54021, Nancy Cedex, F, Courriel : ced.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr, Code NUTS : FR411
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314226&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Direction interdépartementale des Routes Est, 10-16, Promenade des Canaux - BP 82120, Point(s) de contact : Service des Politiques routières - Cellule Chaussées Équipements et Dépendances, 54021, Nancy, F, Courriel : ced.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr, Code NUTS : FR411, Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
à l'adresse suivante : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Direction interdépartementale des Routes Est, Bâtiment LESZCZYNSKI ( rue de la Mothe, face au Kinépolis) - 10-16, Promenade des Canaux - BP 82120, Point(s) de contact : SG / BGAM - 1er étage, 54021, Nancy Cedex, F, Courriel : bgam.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr, Code NUTS : FR411, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Routes et autoroutes

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de travaux des chaussées des routes et autoroutes de la DIR-Est - Gros tonnage
Numéro de référence : DIREST16-20
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233139
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Marché de travaux des chaussées des routes et autoroutes de la DIR-Est - Gros tonnage
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DE de Metz - Gros tonnage
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233139
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR41|FR213|FR214|
Lieu principal d'exécution : Départements : 51 - 52 - 54 - 55 - 57
II.2.4)Description des prestations : Division d'Exploitation de Metz - Gros tonnage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
     2. Critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une période ferme allant de la date de notification ( mars/avril 2017 ) jusqu'au 31/12/2017 ( 10 à 11 mois ) puis 3 périodes de reconductions de 12 mois chacune, le marché ne pouvant excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché sans mini ni maxi.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DE de Strasbourg - Gros tonnage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233139
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR42|FR414|
Lieu principal d'exécution : Départements : 67 - 68 - 88
II.2.4)Description des prestations : Division d'Exploitation de Strasbourg - Gros tonnage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique, dont le détail est donné à l'art. 4-2 du RC / Pondération : 35
     2. critère environnemental / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une période ferme allant de la date de notification ( mars/avril 2017 ) jusqu'au 31/12/2017 ( 10 à 11 mois ) puis 3 périodes de reconductions de 12 mois chacune, le marché ne pouvant excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché sans mini ni maxi.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur qu'il entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.La forme juridique du candidat ; En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; Les candidats pourront utiliser les DC1 et DC2 téléchargeables sur le site : http://www.economie.gouv.fr/
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : A – Expérience :La présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.B – Capacités professionnelles :Sans objet.C – Capacités techniques :Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. La description de l’outillage et du matériel technique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 janvier 2017 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 janvier 2017 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le contrat passé est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini ni maxi. La période ferme débute à compter de la date de notification, estimée en mars / avril 2017, jusqu'au 31 janvier 2018; le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, il ne peut excéder 4 ans ( voir art. 3-1 de l'ae ).Le DCE peut être retiré par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence Direst16-20. La remise des offres peut également être faite sur la plate-forme, à cette même adresse.les modalités de paiement sont définies par le décret 2016-360 du 25 mars 2016 et par le CCAG Travaux. Origine du financement 100 % État ; Une avance de 5 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ; Les prix seront révisables ; Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes mensuels: Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours ; Le CCAG deréférence est le CCAG Travaux
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la Carrière C.O 20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Nancy, 5, place de la Carrière C.O 20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta.nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 décembre 2016
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous