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54 marché de reconnaissance de réseau d'assainissement A31 zone 8 Metz Sud 54 marché de reconnaissance de réseau d'assainissement A31 zone 8 Metz Sud a31 Zone 8 Metz Sud Marché de reconnaissance de réseau d'assainissement. ville : Nancy Cedex, lieu : 10 promenade des ...
Direst 54021Nancy 0383323922
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54 marché de reconnaissance de réseau d'assainissement A31 zone 8 Metz Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1324935

Date de clôture estimée : 23/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/12/14)
14-183165

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : direst.
Correspondant : M. Directeur interdépartemental des routes est Le, medde dir-est, 10-16 promenade des canaux - B.P. 82120 54021 Nancy Cedex tél. : 03-83-50-96-00 télécopieur : 03-83-32-39-22.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Routes et autoroutes.

Objet du marché : a31 Zone 8 Metz Sud
Marché de reconnaissance de réseau d'assainissement.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45233139
Objets supplémentaires : 71353000.

Lieu d'exécution : le lieu d'exécution des prestations est l'autoroute A31 sur les territoires des communes de Jouy, Jussy, Montigny les Metz, et Moulins les Metz, du PR 301 au PR 297,4.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : hydrocurage et inspection caméra de l'ensemble des canalisations et caniveaux à fente constituant l'assainissement de l'a31 du PR 301 au PR 297,4 pour permettre de lever les incertitudes sur les plans d'assainissement et de connaître l'état du réseau.
Cela représente environ : 9700 m de canalisation ou caniveau à fente à curer et inspecter
prestations connexes : balayage de la bande d'arrêt d'urgence, recherche de points bas et lever topographique partiel de la zone d'étude.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement : État : 100 %
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;
les prix seront fermes actualisables;
les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde;
le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours;
le CCAG de référence est le CCAG travaux;.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : nature de l'attributaire, le marché sera conclu :
- soit avec un entrepreneur unique ;
- soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
une déclaration sur l' honneur, (paragraphe F1 du Dc1) en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics;
la forme juridique du candidat ;
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
les candidats pourront utiliser les Dc1 et les Dc2 joints au présent DCE ou téléchargeables à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires minimum de 500 000euro(s).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
présentation d'une liste des travaux exécutés sur routes à chaussées séparées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux similaires.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère prix des prestations dont le détail est précisé à l'article 4 du rc : 70 % ;
- critère valeur technique des prestations dont le détail est précisé à l'article 4 du rc : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 janvier 2015, à 15 h 45.

Délai minimum de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CMOA-SIRL_A31-reseau.

Renseignements complémentaires : une offre électronique peut-être remise sur la plate forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cmoa-Sirl_A31-Reseau". Le dossier peut être retiré à la même adresse.
Le délai de la période de préparation est de 2 mois et le délai d'exécution des travaux est de 3 mois. Les travaux commenceront été 2015.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DIR Est /Secrétariat Général - Cellule Juridique Étage 4.
10-16 promenade des Canaux - B.P. 82120, 54021 Nancy Cedex, tél. : 03-83-50-96-24, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=218763&orgAcronyme=d4t.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Dir Est /Service Ingénierie Routière Lorrain / Études et Travaux Neufs 3.
Correspondant : M. Dodane Adrien, 10-16 promenade des canaux - B.P. 82120, 54021 Nancy Cedex, courriel : adrien.dodane@developpement-durable.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Dir Est /Service Ingénierie Routière Lorrain / Études et Travaux Neufs 3.
Correspondant : M. Dodane Adrien, 10 promenade des canaux - B.P. 82120, 54021 Nancy Cedex, courriel : adrien.dodane@developpement-durable.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Dir Est /Service Ingénierie Routière Lorrain / Études et Travaux Neufs 3.
Correspondant : M. Dodane Adrien, 10 promenade des canaux - B.P. 82 120, 54021 Nancy Cedex, courriel : adrien.dodane@developpement-durable.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Dir Est /Service Ingénierie Routière Lorrain / Études et Travaux Neufs 3.
10 promenade des canaux - B.P. 82120, 54021 Nancy Cedex, courriel : etn3.sir-lorrain.dir-est@developpement-durable.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=218763&orgAcronyme=d4t.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place de la carrière C.O. 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Nancy 5, place de la carrière C.O. 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta.nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

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