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Travaux de renforcement des 3 passerelles métalliques du barrage du Liégeot sur la Moselle canalisée II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Travaux de renforcement des 3 passerelles métalliques du barrage du Liégeot sur la Moselle canalisée. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécutio...
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Travaux de renforcement des 3 passerelles métalliques du barrage du Liégeot sur la Moselle canalisée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744991

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212071-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nancy
54036
28 boulevard Albert Ier - CO 80062
+33 383953125
Voies navigables de France - direction territoriale du Nord-Est
+33 383953001
ampf.dt-nord-est@vnf.fr
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.nordest.vnf.fr/

http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Gestion et développement de la voie d'eau
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Travaux de renforcement des 3 passerelles métalliques du barrage du Liégeot sur la Moselle canalisée.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: commune de Belleville et Autreville-sur-Moselle, 54940 Belleville
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de renforcement de 3 passerelles métalliques sur le barrage du Liégeot.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Ossatures métalliques
45223210
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 63 940 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La procédure de consultation du présent marché est une procédure adaptée, conformément à l'article 28 du code des marchés publics. Le marché n'est donc pas soumis à la directive 2004/18 CE puisqu'il est inférieur au seuil d'application de cette même directive. Le présent avis d'attribution est publié conformément à l'article 85-1 du code des marchés publics.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2013-02
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1)
Date d'attribution du marché:
23.5.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
57455
Seingbouse
Parc d'activité communautaire 1
SNEM
FRANCE
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 63 940 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Nancy
54000
5 place Carrière
+33 383174350
Tribunal administratif de Nancy
+33 383174343
FRANCE
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé contractuel: tout intéressé, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative),
— recours pour excès de pouvoir: tout intéressé, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative),
— recours de plein contentieux tel que défini par l'arrêt Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, requête n° 291545: tout concurrent évincé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
25.6.2013
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