Centrale des marchés
54 mission de maîtrise d'oeuvre sur "Esquisse +" relatif à la construction d'un CIGT Fluvial à Frouard 54 mission de maîtrise d'oeuvre sur "Esquisse +" relatif à la construction d'un CIGT Fluvial à Frouard ville : Nancy code_postal : 54036 lieu : 28, boulevard Albert 1er - co n° 80062
Voies navigables de France 54036Nancy
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54 mission de maîtrise d'oeuvre sur "Esquisse +" relatif à la construction d'un CIGT Fluvial à Frouard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692281

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-83223

RESULTATS DE CONCOURS
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Voies navigables de France, 28, boulevard Albert 1er - co n° 80062, F-54036 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 95 30 01. E-mail : dt-nord-est@vnf.fr. Fax : (+33) 3 83 98 56 61.

Adresse(s) internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :

Autre : gestion et développement de la voie d'eau.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "Esquisse +" relatif à la construction d'un CIGT Fluvial.
II.1.2) Description succincte :
concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur "Esquisse +" relatif à la construction d'un CIGT Fluvialcaractéristiques principales: Concours d'architecture pour la construction d'un bâtiment de contrôle, ingénierie et gestion du trafic fluvial de la Moselle à grand gabarit "CIGT Fluvial" sur la commune de Frouard - 54390, à proximité de la gare.

II.1.3) Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) :
71221000, 71300000,71520000.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Renseignements d'ordre administratif :
IV.1.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2013411003.
IV.1.2) Information sur la/les publication(s) antérieure(s) :

Publication(s) antérieure(s) concernant le même concours : oui

Numéro de l'avis au JOUE : 2012/S 115-190291 du 19/06/2012.
SECTION V : RESULTATS DU CONCOURS
1

Intitulé : Objet de la consultation :Concours d'architecture pour la construction d'un bâtiment de contrôle, ingénierie et gestion du trafic fluvial de la Moselle à grand gabarit "CIGT Fluvial" sur la commune de Frouard - 54390, à proximité de la gare.
V.1) Récompense et primes :
V.1.1) Nombre de participants :
V.1.2) Nombre de participants étrangers :
V.1.3) Nom(s) et adresse(s) du/des lauréat(s)du concours :
DRLW Architectes, 32 re Victor Schoelcher B.P. 2137 Parc des Collines, 68060 Mulhouse Cedex.
V.1.4) Montant de la prime ou des primes :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
23 candidats ont présentés un dossier de candidature. 4 ont été sélectionnés pour présenter une offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 116 B, annonce n° 196 du 19 juin 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 119 B, annonce n° 192 du 22 juin 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5 place carrière, F-54000 Nancy Tél. : (+33) 3 83 17 43 43 Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Nancy:
- dans le cadre d'un référé contractuel, tout intéressé, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence. (Article R. 551-7 et L. 551-13 à L. 554-16 du Code de Justice Administrative)
- dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, toute personne ayant un intérêt à agir, par une requête introductive d'instance dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte lui faisant grief (Articles R.411-1 à R.421-5 du Code de justice administrative):
- dans le cadre d'un recours de plein contentieux, tout candidat évincé, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour contester la validité du contrat (conditions établies par la jurisprudence du Conseil d'état CE Ass., 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation n° 291545).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 mai 2013.

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