See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Voies Navigables de France DTNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure).
Identifiant de la procédure: a49e77a2-00f0-4471-b340-c0267ed45e4a
Avis précédent: 390757-2025
Identifiant interne: 41-2024-08
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 121 950,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
LocalLegalBasis
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Le droit français est applicable.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réfection de barges en techniques végétales et enrochements, lot 1 - UTI Meuse/Ardennes
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 2 600 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère Prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnemental à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 2 - UTI Canal de la Marne au Rhin Ouest
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 1 600 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère Prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnementale à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 3 - UTI Canal de la Marne au Rhin Est
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 800 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnemental à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 4 - UTI Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteur Nord/Centre
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 800 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnemental à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 5 - UTI Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteur Sud
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 800 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère Prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnemental à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 6 - UTI Canal des Vosges
Description: Le présent marché vise à restaurer les berges dégradées des canaux à petit gabarit de la Direction Territoriale Nord Est (DTNE) de Voies Navigables de France (VNF) par la réalisation d'ouvrages en techniques végétales et/ou mise en œuvre d'enrochements (technique dure)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45246200 Travaux de protection des berges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 1 200 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération du critère Prix à 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère technique à 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération du critère environnemental à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SETHY
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0065
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 446 928,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0065
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 1 UTI Meuse Ardennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SETHY
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0066
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 456 426,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0066
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 2 UTI CMRO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SETHY
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0067
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 470 031,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0067
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 3 UTI CMRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Curages Dragages et Systèmes
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 544 236,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0068
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 4 UTI CCB secteur Nord/centre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Curages Dragages et Systèmes
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0069
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 543 576,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0069
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 5 UTI CCB Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PEDUZZI TP
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025 41 I 0070
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 474 966,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025 41 I 0070
Titre: Réfection de berges en techniques végétales et enrochements, lot 6 UTI CDV
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché: 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Voies Navigables de France DTNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Voies Navigables de France DTNE
Numéro d’enregistrement: 13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de New castle
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Téléphone: +33 3 83 95 30 01
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SETHY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38820142800082
Département: Moselle
Adresse postale: 10 rue des Charpentiers
Ville: Metz
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Curages Dragages et Systèmes
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39760652600028
Département: Seine et Marne
Adresse postale: Chemin de l'Usine
Ville: LUZANCY
Code postal: 77138
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PEDUZZI TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43000447300012
Département: Vosges
Adresse postale: 73 Grande rue
Ville: Saint AME
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a34e128-7008-4ae8-9f6a-cfce36494a83 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 13:10:18 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 864901-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025
