A proximité de Nancy 54036 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Voies Navigables de France DTNE
169 rue de Newcastle CS 80062
54036 Nancy
Tel : +33 3 83 95 30 01
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 29/06/2026  
Secteurs d'activité
Services de recherche.
Services de laboratoire de recherche.

Etude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/06/2026
JOUE - 373272-2026
373272-2026 - Mise en concurrence
France – Services de recherche – Etude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle
OJ S 103/2026 01/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVoies Navigables de France DTNE
Adresse électroniquemarches-achat.dtne@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEtude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle
DescriptionLe marché a pour objet l'étude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle.
Identifiant de la procédure8cc3906c-0685-4a30-81b0-d1da20c6b88e
Identifiant interne2641F002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 73110000 Services de recherche
Nomenclature complémentaire (cpv): 73111000 Services de laboratoire de recherche
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA166 667,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
LocalLegalBasis
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierLe droit français est applicable.
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEtude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle
DescriptionLe marché a pour objet l'étude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 73110000 Services de recherche
Nomenclature complémentaire (cpv): 73111000 Services de laboratoire de recherche
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA166 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'estimation du marché, toute tranches confondues, s'élève à 166 667 € HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont disponibles auprès du tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVoies Navigables de France DTNE
Numéro d’enregistrement13001779101404
DépartementMeurthe et Moselle
Adresse postale169 rue de Newcastle
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contactUnité Marchés et Achat
Adresse électroniquemarches-achat.dtne@vnf.fr
Téléphone+33 3 83 95 30 01
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement175400005000019
DépartementMeurthe et Moselle
Adresse postale5 Place de la Carrière
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone+33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8e49fa7b-c63c-4029-b42d-3bd889c48f6c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis28/05/2026 21:43:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis373272-2026
Numéro de publication au JO S103/2026
Date de publication01/06/2026