A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Ville de Nancy
Place Stanislas Case officielle no 1
54035 NANCY
Tel : 0383853000
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 19/05/2025  
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Réalisation de fouilles d'archéologie préventive dans la cour de l'école élémentaire Emile Gallé-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/04/2025
JOUE - 254873-2025
254873-2025 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Réalisation de fouilles d'archéologie préventive dans la cour de l'école élémentaire Emile Gallé-.
OJ S 77/2025 18/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Nancy
Adresse électroniqueludovic.lang@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de fouilles d'archéologie préventive dans la cour de l'école élémentaire Emile Gallé-.
DescriptionLa présente consultation porte sur une opération de fouilles d'archéologie préventive préalablement à la réalisation du projet refonte des sols d'un préau et insertion d'une canalisation.
Identifiant de la procédure673bdc7e-bbd6-46a7-92dd-cb1a4a68b53b
Identifiant interneVDN_2024_050_FK
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxVoir RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionLot unique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciVoir RC
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA255 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/05/2025 12:00:00 (UTC+1) Central European Time, Western European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéService - Commande Publique - Achat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationService - Commande Publique - Achat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Nancy
Numéro d’enregistrement21540395700016
Adresse postalePlace Stanislas
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueludovic.lang@grandnancy.eu
Téléphone0383853000
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielService - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postalePlace Stanislas
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquealice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielService - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postalePlace Stanislas
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquealice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officielService - Commande Publique - Achat
Numéro d’enregistrementFRF3154035
Adresse postalePlace Stanislas
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquealice.larcher@grandnancy.eu
Téléphone0383918251
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaa85ed0c-ca12-4ac6-87ec-36681b804fe1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/04/2025 11:17:16 (UTC+1) Central European Time, Western European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis254873-2025
Numéro de publication au JO S77/2025
Date de publication18/04/2025