1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Nancy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Création d’un restaurant inter-administration (RIA) à Nancy-.
Description: Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la création d’un restaurant inter-administration (RIA) à Nancy. Le présent projet concerne la création d'un Restaurant Inter Administration RIA, situé au 38/40 de la Rue Sainte-Catherine à Nancy sur le périmètre de la parcelle existante, regroupant des démolitions, des réhabilitations d'existants et des constructions neuves.
Identifiant de la procédure: 9a650112-c56b-43e5-b022-dfc1e2a9e4fe
Identifiant interne: VDN_2022-053_PC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de transformation de bâtiments
Description: Travaux de transformation de bâtiments
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 134 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de couverture
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux de menuiserie
Description: Travaux de menuiserie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 530 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 146 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Plâtrerie Faux plafonds
Description: Plâtrerie Faux plafonds
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cloisons frigorifiques
Description: Cloisons frigorifiques
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries intérieures bois
Description: Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sols souples Carrelage Faïence murale
Description: Sols souples Carrelage Faïence murale
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 172 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Ravalement façade
Description: Ravalement façade
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Électricité
Description: Électricité
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 510 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Chauffage Ventilation - Plomberie
Description: Chauffage Ventilation - Plomberie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Ascenseurs Monte-charges
Description: Ascenseurs Monte-charges
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 264 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Équipement de cuisine
Description: Équipement de cuisine
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 801 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Signalétique
Description: Signalétique
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence de la méthodologie et des moyens humains affectés à l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des produits et des matériaux mis en œuvre dans le cadre de l'opération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Cohérence des engagements du candidat sur l'aspect environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Possibilités de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nancy : - Référé précontractuel avant la signature du marché dans les conditions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative ou référé contractuel dans les conditions de l’article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Référé suspension dans les conditions de l’article L.521-1 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir dans les conditions de l’article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision - Recours de plein contentieux dans les conditions de l’article R.421-3 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par une requête déposée ou envoyée au greffe du tribunal, ou via l'application "Télérecours citoyens" accessible à partir du site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 116 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 95678
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 183 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18100/1
Titre: Travaux de transformation de bâtiments
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE STIRCHLER
Offre:
Identifiant de l’offre: 95686
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18101/2
Titre: Travaux de couverture
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: compagnie Vosgienne D'isolation
Offre:
Identifiant de l’offre: 95322
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 495 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18102/3
Titre: Travaux de menuiserie
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEFEVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 95701
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 115 204,50 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18103/4
Titre: Serrurerie
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIMON JACQUEMIN ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: 95696
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 262 531,88 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18104/5
Titre: Plâtrerie Faux plafonds
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECNAL DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: 95657
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 49 634,13 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18105/6
Titre: Cloisons frigorifiques
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA MENUISERIE WUCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: 95626
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 216 359,30 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18106/7
Titre: Menuiseries intérieures bois
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JEAN BERNARD REVETEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 95708
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 234 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18107/8
Titre: Sols souples Carrelage Faïence murale
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AL RENOV'
Offre:
Identifiant de l’offre: 95641
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 54 900,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18108/9
Titre: Peinture
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO FACADE
Offre:
Identifiant de l’offre: 94986
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 132 725,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18109/10
Titre: Ravalement façade
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST - COFELY INEO
Offre:
Identifiant de l’offre: 95671
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 425 800,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18110/11
Titre: Électricité
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE IMHOFF IMHOFF
Offre:
Identifiant de l’offre: 95675
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 765 958,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18111/12
Titre: Chauffage Ventilation - Plomberie
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCHINDLER
Offre:
Identifiant de l’offre: 95185
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 202 350,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18112/13
Titre: Ascenseurs Monte-charges
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: QUIETALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 95652
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 697 231,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18113/14
Titre: Équipement de cuisine
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 116 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACCEASY
Offre:
Identifiant de l’offre: 95582
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 21 530,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18114/15
Titre: Signalétique
Date de conclusion du marché: 12/06/2023
Organisation qui signe le marché: Ville de Nancy
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRREC54036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRINT54036
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement: 21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas CO n°1
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383918365
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES EST
Numéro d’enregistrement: 30523185400228
Adresse postale: 1 ALL DE SAINT CLOUD
Ville: VILLERS-LES-NANCY
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383742400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ENTREPRISE STIRCHLER
Numéro d’enregistrement: 77180075200020
Adresse postale: 33 ALLEE DES GRANDS PAQUIS
Ville: HEILLECOURT
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383322965
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: compagnie Vosgienne D'isolation
Numéro d’enregistrement: 30981368100033
Adresse postale: 136 Rue de la Coucelle
Ville: Saulxures Sur Moselotte
Code postal: 88290
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329254146
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: LEFEVRE
Numéro d’enregistrement: 64722001100025
Adresse postale: 44 RUE PRINCIPALE BP 60040 BEUVILLERS
Ville: HOMECOURT CEDEX
Code postal: 54312
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0382216036
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SIMON JACQUEMIN ENTREPRISES
Numéro d’enregistrement: 39804354700056
Adresse postale: 4 ALLEE DES GRANDS PAQUIS
Ville: HEILLECOURT
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383901721
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TECNAL DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement: 38018897900013
Adresse postale: 33 RUE DE VERDUN
Ville: VEZELISE
Code postal: 54330
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383269651
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SA MENUISERIE WUCHER
Numéro d’enregistrement: 77280204700021
Adresse postale: PARC D ACTIVITES DU PLATEAU
Ville: FLAVIGNY SUR MOSELLE
Code postal: 54630
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383269150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: JEAN BERNARD REVETEMENTS
Numéro d’enregistrement: 76980124200108
Adresse postale: 356 RUE ANTOINE DE LAVOISIER
Ville: LUDRES
Code postal: 54710
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383562828
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: AL RENOV'
Numéro d’enregistrement: 84893450100018
Adresse postale: 4 RUE MARCONI
Ville: METZ
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0383331162
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: PRO FACADE
Numéro d’enregistrement: 48415249100029
Adresse postale: 7 RUE DES NONNETIERS
Ville: METZ
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387787495
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST - COFELY INEO
Numéro d’enregistrement: 40986811400292
Adresse postale: 6 ALLEE DES PEUPLIERS BP 167
Ville: HOUDEMONT
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383156600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE IMHOFF IMHOFF
Numéro d’enregistrement: 88970907700032
Adresse postale: 19 RUE DE L ENCENSEMENT
Ville: SAINT-NABORD
Code postal: 88200
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329601010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SCHINDLER
Numéro d’enregistrement: 38371167800011
Adresse postale: 1 RUE DEWOITINE CS 40064
Ville: VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX
Code postal: 78141
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0326093411
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: QUIETALIS
Numéro d’enregistrement: 49872106700045
Adresse postale: 1 RTE DE GISY
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0647725212
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: ACCEASY
Numéro d’enregistrement: 82169545900015
Adresse postale: 22 RTE DE SAINT GERMAIN
Ville: VIRECOURT
Code postal: 54290
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0640459012
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8fe5b825-7628-48e7-99a0-ffbaed6bb23b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2025 10:13:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 342800-2025
Numéro de publication au JO S: 101/2025
Date de publication: 27/05/2025
