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achat d'acier, verre et matériaux de construction pour le fonctionnement des ateliers municipaux à Nancy Achat d'acier, verre et matériaux de construction pour le fonctionnement des ateliers municipaux tel : 03-54-50-60-26 cp : 54035 fax : 03-83-85-34-97 correspondant : M. le Maire designati...
Ville de Nancy 54035Nancy commandepublique@mairie-nancy.fr 03 83 85 34 97
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Achat d'acier, verre et matériaux de construction pour le fonctionnement des ateliers municipaux à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1677517

Date de clôture estimée : 08/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/09/15)
15-139388
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 54
Annonce No 15-139388
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nancy.
 Correspondant : M. le maire, c.o. no1 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-54-50-60-26, télécopieur : 03-83-85-34-97, courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.grand-nancy.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat d'acier, verre et matériaux de construction pour le fonctionnement des ateliers municipaux.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 14622000
Objets supplémentaires : 39299000
44190000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : FR411.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

marchés à bons de commande avec maximum annuel. Marché conclu à compter du 01/01/16 au 31/12/16 avec possibilité de 2 reconductions tacites
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Prix unitaires actualisables.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 octobre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-55.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme Moretti,  c.o. no1,  54035 Nancy Cedex, , tél. : 03-83-85-30-00, , poste 2077, , télécopieur : 03-83-85-34-97.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Technique Municipal.
 Correspondant : M. Millardet,  53 rue Marcel Brot,  54000 Nancy, , tél. : 03-83-85-33-62, , télécopieur : 03-83-85-34-97.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme Moretti,  c.o. no1,  54035 Nancy Cedex, , tél. : 03-83-85-30-00, , poste 2077, , télécopieur : 03-83-85-34-97.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme Moretti,  c.o. no1,  54035 Nancy Cedex, , tél. : 03-83-85-30-00, , poste 2077, , télécopieur : 03-83-85-34-97.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 Place Carrière 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1 rue du Préfet Claude Erignac 54000 Nancy, tél. : 03-83-34-25-62.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 5 Place Carrière 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - acier.
Acier : maximum 25000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 14622000.






Lot(s) 2. - verre.
Verre : maximum 23000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299000.






Lot(s) 3. - matériaux.
Matériaux : maximum 20000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 44190000.








Lot(s) 1. - acier.
Acier : maximum 25000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 14622000.




Lot(s) 1. - acier.
Acier : maximum 25000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 14622000.




Lot(s) 2. - verre.
Verre : maximum 23000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299000.




Lot(s) 2. - verre.
Verre : maximum 23000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299000.




Lot(s) 3. - matériaux.
Matériaux : maximum 20000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 44190000.




Lot(s) 3. - matériaux.
Matériaux : maximum 20000 euros (H.T.) Par an.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
C.P.V. - Objet principal : 44190000.
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