Centrale des marchés
54 abonnements à des périodiques pour les médiathèques et la bibliothèque municipale à Nancy 54 abonnements à des périodiques pour les médiathèques et la bibliothèque municipale à Nancy abonnements à des périodiques pour les médiathèques et la Bibliothèque municipale. code_postal : 54035...
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54 abonnements à des périodiques pour les médiathèques et la bibliothèque municipale à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242716

Date de clôture estimée : 16/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-142801

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nancy.
Correspondant : M. le maire, c.o. n°1 54035 Nancy Cedex tél. : 03-83-85-30-00 poste : 2077 télécopieur : 03-83-85-34-97 courriel : commandepublique@mairie-nancy.fr adresse internet : http://marchespublics.grand-nancy.org.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : abonnements à des périodiques pour les médiathèques et la Bibliothèque municipale.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22200000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR411.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande passés en apllication des articles 28-1 et 77 du code des marchés publics.
Avec possibilité de 2 reconductions expresses
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 : montant annuel maximum de 35.000,00 EUR (H.T.)
Lot n°2 : montant annuel maximum de 25.000,00 EUR (H.T.)
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Budget principal. Financement propre. Virement administratif. Prix unitaires fermes et actualisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cpacaités professionnelles, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-49.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Commande Publique.
Correspondant : Mme Moretti, c.o. n°1, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-85-30-00, poste : 2077, télécopieur : 03-83-85-34-97.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Bibiothèque municipale.
Correspondant : Mme Georgeot, c.o. n°1, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-39-12-08, télécopieur : 03-83-85-34-97.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Commande Publique.
Correspondant : Mme Moretti, c.o. n°1, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-85-30-00, poste : 2077, télécopieur : 03-83-85-34-97.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Commande Publique.
Correspondant : Mme Moretti, c.o. n°1, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-85-30-00, poste : 2077, télécopieur : 03-83-85-34-97.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 5 Place Carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1 rue du Préfet Claude Erignac 54000 Nancy tél. : 03-83-34-25-62.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 5 Place Carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 médiathèques.
Médiathèques.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

C.P.V. - Objet principal : 22200000.
Lot(s) 2 bibliothèque municipale.
Bibliothèque municipale.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

C.P.V. - Objet principal : 22200000.

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