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54 Assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art au profit de la Ville à Nancy 54 Assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art au profit de la Ville à Nancy ville : Nancy Cedex code_postal : 54035 lieu : c.o n°1 Place Stanisla...
Ville de Nancy 54035Nancy
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54 Assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art au profit de la Ville à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663021

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-54721

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nancy, c.o n°1 Place Stanislas, contact : service de la commande publique, à l'attention de M. le maire, F-54035 Nancy Cedex. E-mail : commandepublique@mairie-nancy.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www1.nancy.fr/enligne/marches-publics.html.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.grand-nancy.org.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.grand-nancy.org
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
renaissance Nancy 2013 - appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
renaissance Nancy 2013 - appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art.
Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2013.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012/51.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 009-010960 du 12/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Renaissance Nancy 2013 - Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art.
Le marché prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2013.
V.1) Date d'attribution du marché : 10 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRAS SAVOYE, Immeuble Quai 33
33 Quai de Dion Bouton, F-,92814 Puteaux Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 8 B, annonce n° 131 du 11 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière, F-54036 Nancy Cedex

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 1 rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy, F-,54036 Nancy Cedex,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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