1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre - mise en accessibilité de 9 sites et plusieurs bâtiments de l'Université de Lorraine
Description: Maîtrise d'oeuvre - mise en accessibilité de 9 sites de l'Université de Lorraine : Forbach- Metz-St Avold et Epinal-Nancy-Remicourt-St Dié des Vosges-Vandoeuvre les Nancy
Identifiant de la procédure: fbe5d0ab-bcc2-49b0-8f08-51d2474d49ba
Identifiant interne: 2025SDPI819a828MOE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: CF RC
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 34 CRS LEOPOLD
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: SANS OBJET
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: CF RC
Base juridique:
Autre
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre - mise en accessibilité de sites et bâtiments de l'Universtité de Lorraine-découpé en 2 lots géographiques
Description: Maîtrise d'oeuvre - mise en accessibilité de 9 sites et plusieurs bâtiments de l'Université de Lorraine : Forbach- Metz-St Avold et Epinal-Nancy-Remicourt-St Dié des Vosges-Vandoeuvre les Nancy
Identifiant interne: 2025SDPI819a828MOE01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 34 CRS LEOPOLD
Ville: Nancy
Code postal: 54052
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: SANS OBJET
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 01/09/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir réglement de consultation. Les prestations sont découpées en 2 lots géographiques. Le lot 1 pour la mise en accessibilité de sites en Meurthe et Moselle et Vosges. Le lot 2 pour la mise en accessibilité de sites en Moselle. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université de lorraine
Organisation qui traite les offres: Université de lorraine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de lorraine
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 34 CS LEOPOLD
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Bernard LACHANA
Téléphone: 0372740673
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: 54
Adresse postale: 5 place de la carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e3b4cc66-dc99-4a88-8239-31786ec1dd8b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2025 10:54:10 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 358076-2025
Numéro de publication au JO S: 105/2025
Date de publication: 03/06/2025
