Centrale des marchés
fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, formation à l'utilisation à la maintenance préventive et curative de premier niveau et garantie d'une enceinte d'ald (Atomic Layer Deposition) pour l'institut Jean LAMOUR 54 fourniture, livraison, installation, formation à l'utilisation, maintenance préventive curative de premier niveau et garantie d'une enceinte d'ald pour l'institut J Lamour à Vandoeuvre-les-Nancy...
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Fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, formation à l'utilisation à la maintenance préventive et curative de premier niveau et garantie d'une enceinte d'ald (Atomic Layer Deposition) pour l'institut Jean LAMOUR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048458

Date de clôture estimée : 15/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/05/14)
147489-2014
JOUE (02/05/14)
147381-2014
BOAMP (09/04/14)
14-55118

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, 34 Cours Léopold CS 25233, contact : service achats du site de Nancy Présidence Direction des achats 2 avenue De la Forêt de Haye TSA 20600 54518 VANDOEUVRE Cedex, F-54052 Nancy Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lorraine.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600, contact : service achats du site de Nancy Présidence Direction des achats, F-54518 Vandoeuvre Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600, contact : service achats du site de Nancy Présidence Direction des achats, F-54518 Vandoeuvre Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600, contact : service achats du site de Nancy Présidence Direction des achats, F-54518 Vandoeuvre Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, formation à l'utilisation à la maintenance préventive et curative de premier niveau et garantie d'une enceinte d'ald (Atomic Layer Deposition) pour l'institut Jean LAMOUR.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessalle grise - tube au laboratoire Institut Jean Lamour (site Artem), 92 rue Sergent Blandan, 54506 Vandoeuvre-les-Nancy.
Code NUTS : FR41.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, formation à l'utilisation à la maintenance préventive et curative de premier niveau et garantie d'une enceinte d'ald (Atomic Layer Deposition) pour l'institut Jean LAMOUR.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45214630.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché concerne la fourniture, la livraison, l'installation, la formation à l'utilisation, à la maintenance préventive et curative de premier niveau et la garantie d'système d'ald (Atomic Layer Deposition) permettant de synthétiser des films minces de divers matériaux tels que des métaux, des oxydes, des nitrures et des oxy-nitrures. L'offre proposée devra inclure le système de connexion et de transfert (depuis et vers le tube) par une bride 100cf.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
la monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes : l'euro.
en cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors T.V.A. Et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
- le nom et l'adresse du candidat ;
- le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
- La déclaration du candidat (modèle recommandé : formulaire Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F ;
- tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ;
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé : formulaire Dc2) ;
- la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
- en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14B22.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : feder : Grand projet Institut Jean Lamour (Ijl).
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent appel d'offres ouvert est organisé en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics modifiée ; du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifié et du décret n°2007-590 du 25 avril 2007 fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour les achats de fournitures, de services et de travaux destinés à la conduite de leurs activités de recherche.
L'université de Lorraine définit dans le cadre du présent marché des prestations supplémentaires éventuelles. Elles sont précisément décrites dans le cahier des clauses techniques particulières - cCTP n°14b22.
ces prestations supplémentaires éventuelles sont obligatoires : les candidats sont tenus de les proposer dans leur offre sous peine d'irrégularité. Elles seront également prises en compte dans l'analyse des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non ces prestations supplémentaires éventuelles obligatoires.
le dossier de consultation peut être :
- soit retiré sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 14b22 et valider ladite recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône "accéder à la consultation" - onglet Publicité/Téléchargement - rubrique "Pièces de la consultation".
Attention : en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.
Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier : les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique "Aide" - "Guides d'utilisation" à l'adresse précitée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls
- soit demandé à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr
les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires
en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse
suivante : Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans
l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 7 mai 2014 à 12h00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre à peine d'irrégularité :
l'acte d'engagement à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du marché ;
Un mémoire technique du candidat qui devra porter sur les points suivants, sous peine d'irrégularité :
- description des étapes d'insertion et de transferts des porte-substrats et substrats dans les différentes enceintes
- vide résiduel dans la chambre de transfert avant et après transfert vers et depuis le tube UHV
- description technique des flux dans les lignes de gaz et de précurseurs (contrôle des débits, sens de circulation des flux, nettoyage)
- modalité de formation des agents et du service après-vente
- modalités d'accès aux procédés de dépôts et à leurs mises à jour
- description des interventions nécessaires en cas d'alarme suite à d'éventuelles fuites
- plan avec distances indicatives de l'implantation totale de l'équipement (chambres, rack électronique...)
le titulaire s'engage à former le personnel (4 utilisateurs) à l'utilisation du matériel fourni ainsi qu'à la maintenance préventive et curative de premier niveau du matériel durant trois jours minimum, dans les locaux désignés par l'université.
en tout état de cause, le matériel ne pourra pas être livré avant le 2 février 2015 ni après le 30 avril 2015 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, Place de la Carrière CO n°20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, Place de la Carrière CO n°20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2014.

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