Centrale des marchés
acquisition d'un système composé d'une thermobalance, d'un spectromètre de masse, d'une extension TMA et d'une mesure de diffusivité thermique laser pour l'institut Jean Lamour - eNSTIB (Umr7198) 88 Fourniture d'un système composé d'une thermobalance, d'un spectromètre de masse, d'une extension TMA et d'une mesure de diffusivité thermique laser, pour l'Université de Lorraine - eNSTIB à Epin...
Université de Lorraine 54052Nancy
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Acquisition d'un système composé d'une thermobalance, d'un spectromètre de masse, d'une extension TMA et d'une mesure de diffusivité thermique laser pour l'institut Jean Lamour - eNSTIB (Umr7198)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479589

Date de clôture estimée : 19/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
43410-2013
BOAMP (07/02/13)
13-21860

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, 34, cours Léopold - cs25233, F-54052 Nancy Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lorraine.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Les dossiers de consultation peuvent être obtenues auprès des adresses internet et courriels indiquées ci-dessous, service des Achats du site de Nancy - présidence Service Achats - 2,av de la Forêt de Haye - tSA 20600, F-54518 Vandoeuvre Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université de Lorraine - Service achat du site de Nancy, présidence Service Achats - 2 av de la Forêt de Haye - tSA 20600, F-54518 Vandoeuvre Cedex. E-mail : dha-nancy@univ-lorraine.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un système composé d'une thermobalance, d'un spectromètre de masse, d'une extension TMA et d'une mesure de diffusivité thermique laser pour l'institut Jean Lamour - eNSTIB (Umr7198).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesuniversité de Lorraine - eNSTIB - 27, rue Philippe Seguin, 88000 Epinal.
Code NUTS , FR41, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un système composé d'une thermobalance, d'un spectromètre de masse, d'une extension TMA et d'une mesure de diffusivité thermique laser pour l'institut Jean Lamour - eNSTIB (Umr7198).
Le présent appel d'offres ouvert est conclu selon l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 (art.12.1), des décrets n° 2005-642 du 30 décembre 2005 (art.28) et n° 2007-590 du 25 avril 2007.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38000000, 38433100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le cas échéant, l'université se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion de marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 33 II 4° du décret no2005-1742 du 30 décembre
2005 ou d'avenants.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en jours : 90 (à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est soumis à une retenue de garantie de 5 %.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget de l'établissement et subventions (Feder...).
Mode de règlement : virement avec paiement à 45 jours maximum sous réserve de modifications des dispositions réglementaires.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires selon la réglementation en vigueur.
Sauf renonciation expresse du titulaire, une avance fixée à 35 % du prix global et forfaitaire lui sera accordée en une seule fois sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres :
- la lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :. Le nom et l'adresse du candidat ;. Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
- La déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F
-La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
a l'occasion de l'examen des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants :
- candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des documents demandés, dûment remplis et signés ;
- candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 ;
- candidats qui ne présentent pas les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières suffisantes.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13B10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 mars 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante:
université de lorraine / Service achats du site de Nancy / Présidence - direction des Achats / 2 av de la Forêt de Haye / tsa 20600 / 54518 VANDOEUVRE Cedex
Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 11 mars 2013 à 12 h 00 (heure de Paris).
Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprisesayant retiré le dossier :
- par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 5 du présent règlement.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
l'offre des candidats se compose de
1/ Le cahier des clauses particulières n° 13b10 (Ccp), à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du marché.
2/ l'annexe au CCP "Cadre de réponse technique", jointe au dossier de la consultation, dûment renseignée et signée
3/ les fiches techniques présentant les caractéristiques, performances techniques et fonctionnalités des équipements proposés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la Carrière - cO n° 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la Carrière - cO n° 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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