A proximité de Nancy 54052 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Université de Lorraine
34 cours léopold
54052 Nancy
Tel : 03 72 74 03 02
  Reste 65 jours - Date de clôture estimée : 18/09/2025  
7 Lots
Lot 1
Paniers-repas à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
Lot 2
Paniers-repas à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
Lot 3
Plateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
Lot 4
Plateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
Lot 5
Buffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
Lot 6
Buffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
Lot 7
Boissons en emballage consigné à livrer dans les agglomérations messine et nancéienne en groupement de commandes
Secteurs d'activité
Boissons non alcoolisées.
Services traiteur.
Bouteilles.

Accord-cadre en groupement de commandes portant sur des prestations de traiteurs et boissons consignées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/07/2025
JOUE - 458386-2025
458386-2025 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – Accord-cadre en groupement de commandes portant sur des prestations de traiteurs et boissons consignées
OJ S 132/2025 14/07/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Lorraine
Adresse électroniquedha-metz@univ-lorraine.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre en groupement de commandes portant sur des prestations de traiteurs et boissons consignées
DescriptionAccord-cadre en groupement de commandes portant sur des prestations de traiteurs avec ou sans service ainsi que la fourniture de boissons en emballage. Les prestations concernent, les paniers-repas, les plateaux repas, les buffets froids et/ou chauds, cocktails, repas assis froids et/ou chauds, la fourniture de matériels standards (couverts, assiettes, serviettes, nappage, etc.), avec ou sans personnel de service, ainsi que la location de matériels complémentaires et de mobilier (particulièrement pour les lots 5 et 6), la décoration, les boissons avec et sans alcool, et la fourniture de boissons en emballage consigné.
Identifiant de la procédure3dfc548d-c196-4f79-9a9b-232c0582a7a9
Identifiant interne25A06
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLe marché fait l'objet d'une procédure conjointe. La consultation est lancée en groupement de commandes par l'université de Lorraine et la délégation Centre-Est du CNRS, Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées, 39225710 Bouteilles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomérations nancéienne  
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans les agglomérations nancéienne et messine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération messine  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans les agglomérations nancéienne et messine
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 230 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 460 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles L2123-1 et R2123-1-3°, R2162-1 à R2162-14). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr .Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le jeudi 11 septembre 2025 à 12 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Il est à noter que l’Université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 25 juillet au 17 août 2025 inclus et qu’aucun échange (postal ou courriel) ne peut avoir lieu durant cette période. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 25A06 et valider ladite recherche.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePaniers-repas à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
DescriptionPaniers-repas à livrer dans l’agglomération nancéienne pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomeration nanceienne  
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans les agglomérations nancéienne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec 2 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus pour un montant minimum annuel de 3000 euros HT pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur. Ils s’executent au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans le respect du montant minimum du marché de chacun des titulaires et au regard du principe d’égalité de traitement
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0002
TitrePaniers-repas à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
DescriptionPaniers-repas à livrer dans l’agglomération messine pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération messine  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération messine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec un 2 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus pour un montant minimum annuel de 1000 euros HT pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur. Ils s’executent au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans le respect du montant minimum du marché de chacun des titulaires et au regard du principe d’égalité de traitement
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
DescriptionPlateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération nancéienne pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération nancéienne  
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération nancéienne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA980 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus pour un montant minimum annuel de 5000 euros HT pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur. Ils s’executent au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans le respect du montant minimum du marché de chacun des titulaires et au regard du principe d’égalité de traitement
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0004
TitrePlateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
DescriptionPlateaux-repas « standard » et « réception » à livrer dans l’agglomération messine pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération messine  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération messine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA410 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec 3 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus pour un montant minimum annuel de 1000 euros HT pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur. Ils s’executent au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans le respect du montant minimum du marché de chacun des titulaires et au regard du principe d’égalité de traitement
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0005
TitreBuffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération nancéienne en groupement de commandes
DescriptionBuffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération nancéienne pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération nancéienne  
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération nancéienne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus sans montant minimum pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0006
TitreBuffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération messine en groupement de commandes
DescriptionBuffets, cocktails et repas assis à livrer dans l’agglomération messine pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération messine  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération messine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA938 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLes contrats prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum. Ils sont conclus sans montant minimum pour chacun des titulaires et avec maximum en valeur
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
5.1.
LotLOT-0007
TitreBoissons en emballage consigné à livrer dans les agglomérations messine et nancéienne en groupement de commandes
DescriptionBoissons en emballage consigné à livrer dans les agglomérations messine et nancéienne pour l'université de Lorraine et le CNRS
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39225710 Bouteilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleles différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération nancéienne  
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes différents sites de l’université de Lorraine et du CNRS dans l'agglomération messine et nancéienne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA152 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe contrat prend la forme d’ accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum en valeur. Il s’execute au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationUniversité de Lorraine
Organisation qui traite les offresUniversité de Lorraine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUniversité de Lorraine
Numéro d’enregistrement13001550600012
Adresse postale34 cours Leopold CS 25233
VilleNancy
Code postal54052
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contactService achats et marchés publics du site de Metz
Adresse électroniquedha-metz@univ-lorraine.fr
Téléphone03 72 74 03 02
Adresse internethttps://www.univ-lorraine.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 place de la Carrière CO n°20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone03 83 17 43 43
Télécopieur03 83 17 43 50
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7ab46cb0-dd6e-4e2a-bb46-fe683d446dca  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis10/07/2025 14:41:13 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis458386-2025
Numéro de publication au JO S132/2025
Date de publication14/07/2025